Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp027:start

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00

27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ...

Titre complet

* 27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur “ATL” {accueil des enfants durant leur temps libre). Avenant n° 2 (reprise de la coordination “ATL” - déléguée à l'I.S.B.W. jusqu'au 31 décembre 2021 - sous gestion communale à partir du 1er janvier 2022) : approbation.

Documents administratifs

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
B X Q N E
 
wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp027/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:16 de 127.0.0.1