Table des matières

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15

(12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ...

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

Arguments

Arguments

Evaluations

Evaluations

Carte d'arguments

Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Gestion des processus

Gestion des processus

Tags

Sémantique

Documents administratifs

Détails

(12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égoutage - Approbation

Notes explicatives

L'INBW propose une convention de collaboration avec la commune pour faire partie du marché pour l'endoscopie et le curage des réseaux communaux d'égouttage.

L'INBW réalise le marché pour les communes.

La commune pourra au besoin solliciter des interventions selon les modalités reprises dans la convention.

La convention permet à la commune de pouvoir réaliser les endoscopies et les curages des réseaux d'égouttage rapidement sans devoir réaliser les démarches d'un marché public.

Il n'y a pas de frais liés à l'adoption de la convention, la commune ne paie que les frais liés au curage et à l'endoscopie selon les commandes réalisées.

Short URL