Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00

6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.

Documents administratifs

Note explicative


Nous avons reçu l'Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ores Assets du 16 décembre 2021 à 18 heures. Il est le suivant :

  1. 1. Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur de l'Assemblée générale.
  1. 2. Plan Stratégique - Évaluation annuelle.

La documentation relative à l'ordre du jour est disponible sur le site internet : https://www.oresassets.be/fr/assemblees-generales

Tout citoyen est invité à adresser toute question relative à l'ordre du jour de l'Assemblée par écrit avant le 13 décembre à l'adresse infosecretariatores@ores.be. Une réponse sera publiée sur le site internet avant la tenue de l'Assemblée.

En raison de la situation sanitaire, cette réunion se tiendra à distance et pourra être suivie par vidéoconférence (outil Teams). Une simple demande en ce sens est à adresser avant le 8 décembre 2021 par mail à infosecretariatores@ores.be afin d'en obtenir le mode opératoire.

Le vote au sein du Conseil communal reste obligatoire (mandat impératif de la commune) mais la simple transmission de la délibération suffit à rapporter les proportions des votes intervenus et intervient également dans le calcul du quorum de présence.

La délibération doit normalement être transmise pour le 13 décembre au plus tard mais nous avons eu contact avec la secrétaire du Conseil d'administration qui prendra notre délibération le 15 décembre.

Pour rappel, les représentants communaux sont : Jean-Paul Denimal, Marie-Thérèse

Dehantschutter, Grégory Hemerijckx, Patrick Ophals et Michel Tondeur.


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wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp006/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:07 de 127.0.0.1