Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006:start

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30

Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Documents administratifs

Projet de délibération

Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Considérant qu'il y a lieu d'arrêter une convention ;

A l'unanimité des membres présents ;

DECIDE :

Article 1er – d'approuver la convention à conclure entre la Ville de Tubize et de la SAACE Groupe One ASBL dans le cadre de l'appel à projets CREASHOP-PLUS.

Article 2 et dernier – Un exemplaire de cette convention est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.

Annexes

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

  • 2020-10-02: capture site web

Arguments

Arguments

Evaluations

Evaluations

Carte d'arguments

Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Gestion des processus

Gestion des processus

Tags

Sémantique

Short URL

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
B B C I B
 
wbr/cmntubize/meet/2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:46 de 127.0.0.1