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6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...

Titre complet

* 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ladite centrale d’achat et l’estimation des travaux subséquents

Documents administratifs

Note explicative


Le conseil est amené à désigner les personnes responsables du traitement des images issues des caméras dont objet.


Projet de délibération

Proposition(s) du service :

Soumettre le dossier au Conseil communal après examen et avis de la Section de Madame Targnion, Bourgmestre.

0942 A. POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements Complémentaires - Modification - Sur les Joncs - Approbation - Proposition(s) du Service : soumettre le dossier au Conseil communal après examen et avis de la Section de Mme TARGNION, Bourgmestre.

Soumettre au Conseil communal - Renvoyer préalablement à la Section de Mme la Bourgmestre pour examen et avis. →PASCAE

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

Arguments

Arguments

Evaluations

Evaluations

Carte d'arguments

Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Gestion des processus

Gestion des processus

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Sémantique

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