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6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...
Titre complet
* 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ladite centrale d’achat et l’estimation des travaux subséquents
Documents administratifs
Note explicative
Le conseil est amené à désigner les personnes responsables du traitement des images issues des caméras dont objet.
Projet de délibération
Proposition(s) du service :
Soumettre le dossier au Conseil communal après examen et avis de la Section de Madame Targnion, Bourgmestre.
0942 A. POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements Complémentaires - Modification - Sur les Joncs - Approbation - Proposition(s) du Service : soumettre le dossier au Conseil communal après examen et avis de la Section de Mme TARGNION, Bourgmestre.
Soumettre au Conseil communal - Renvoyer préalablement à la Section de Mme la Bourgmestre pour examen et avis. →PASCAE
Co-construction des Pirates
Cycle de vie
- : 'grab from web'
- 2022-03-21: capture site web
- 2022-03-21: capture site web
Arguments
Evaluations
Informations complémentaires
Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées
Discussion