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VILLE DE TUBIZE 03/11/2017
CONSEIL COMMUNAL
Séance du 13 novembre 2017 à 19H30
Maison communale
ORDRE DU JOUR
Séance Publique
1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 octobre 2017
3. Informations - Prises de connaissance
4. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2016-2017: rapport d'activités
5. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 201.7-2018
6. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire 2/2017 ordinaire et extraordinaire
7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) Approbation du budget 2018
8. I.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 6 décembre 2017
9. Intercommunale SEDIFIN - Assemblée générale statutaire du 19 décembre 2017
10. Convention de partenariat - CRIBW - accueil des primo-arrivants: avenant
11. Convention d'exploitation d'un équipement photomaton au service Population
12. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2018 - Approbation.
13. Trésorerie communale - Situation de caisse du Sème trimestre 2017.
14. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2017.
15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 1er trimestre 2017.
16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2017.
17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2017 et annuelle.
18. 040/361-04 - Taxe sur la délivrance de documents administratifs
19. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés
20. 040/366-07 - Redevance carte de stationnement
21. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 : Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Mode de passation et Cahier spécial des charges
22. Personnel communal - Modification du cadre organique du personnel communal.
23. Service Public de Wallonie - Aide à la Promotion de l'Emploi - Reconduction des points “Critères objectifs” 2018
24. Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Mise à disposition d'une emprise cadastrée Tubize, lère division, section D n°152B - Approbation du projet d'acte de mise à disposition permanente
25. Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition d'une emprise cadastrée Tubize, lère division, section D n°408s - Approbation du projet d'acte
26. Zone d'Immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition d'une emprise cadastrée Tubize, lère division, section D n°412/ptie - Approbation du projet d'acte
27. Lotissement - Rue Raymond Pieret/Rue de l'Arkose - Approbation du projet d'acte de cession des voiries
28. RFI/Location du site Movida - Approbation du projet de contrat de location
29. Mobilité - RCCR - octroi d'une place PMR sur voirie régionale
30. Mobilité - RCCR - Modification du stationnement rue du Gros Chêne
31. Mobilité - RCCR interdiction de circulation au +3,5 tonnes excepté desserte locale - Rue Chemin du Pont du Diable
32. Coût-vérité budget 2017 - Correction imposée par Service public de Wallonie - DGO 3 - Département du 5ol et des Déchets - Direction des Infrastructures de Gestion des Déchets - Approbation
33. Demande de modification de voirie pour l'Avenue de Scandiano
34. PUE n° 2017/003 - Transformation du poste haute tension 150/70 kV de Oisquercq - Rue du Bon Voisin, sin -Introduction d'un recours contre la décision émanant de l'autorité compétente
35. Divers et questions orales d'actualité

Huis-Clos
36. Convention entre la Ville, son Officier d'Etat civil et un médecin généraliste aux fins de procéder à la vérification
des dépouilles mortelles avant crémation
37. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.S.)
38. Enseignement fondamental - Ratification de démission - Maître de psychomotricité sous statut A.P.E.(G.T.)
39. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire - Maître de psychomotricité sous statut A.P.E.(S.D.)
40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)
41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.L.)
43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)
44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)
45. Enseignement fondamental - Ratification à titre temporaire (H.A.)
46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.D.)
47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
48. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)
49. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)
50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.,G.)
51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.,V.)