Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040:start

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15

40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ...

Titre complet

* 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les projets de statuts ; de règlements d'ordre intérieur pour l'Organe d'administration et pour le Comité de Pilotage ; et de Charte d'adhésion de l'ASBL à constituer

Documents administratifs

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
M T F M F
 
wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp040/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 01:10 de 127.0.0.1