• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » commune

commune

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :commune, nommée selon les termes de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Correspondance exacte
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
toute catégorie
  • toute catégorie
  • wbr (6137)
  • be (446)
  • f75 (70)
  • bru (46)
  • f68 (13)
  • diffusion (1)
  • news (1)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Pages trouvées :

  • Commune de Chastre
  • Commune de Beauvechain
  • Commune de Braine-L'Alleud
  • Commune de Braine-Le-Château
  • Commune de Chastre
  • Commune de Chaumont-Gistoux
  • Commune de Court-Saint-Etienne
  • Commune de Genappe
  • Commune de Grez-Doiceau
  • Commune d'Hélécine
  • Commune d'Hélécine
  • Commune d'Incourt
  • Commune de Incourt
  • Commune d'Ittre
  • Commune d'Ittre
  • Commune de Jodoigne
  • Commune de La Hulpe
  • Commune de Lasne
  • Commune de Mont-Saint-Guibert
  • Commune d'Orp Jauche
  • Commune de Perwez
  • Commune de Ramillies
  • Commune de Rebecq
  • Commune de Rixensart
  • Commune de Villers-la-Ville
  • Commune de Walhain
  • Commune de Waterloo
  • Commune de Wavre
  • Commune de woluwe-saint-pierre
  • Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mercredi 20 décembre 2023
  • Commune de Court-Saint-Etienne
  • Dépèches - Commune d'Ittre - réunion du mardi 19 avril 2022
  • Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 19 décembre 2023
  • Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 19 décembre 2023
  • Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 23 janvier 2024
  • Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 20 février 2024
  • Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 26 mars 2024
  • Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 23 avril 2024
  • Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 25 juin 2024
  • Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du lundi 16 décembre 2024
  • Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 30 janvier 2024
  • Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 12 mars 2024
  • Dépèches - Commune de Perwez - réunion du jeudi 23 janvier 2025
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mercredi 20 décembre 2023
  • commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020
  • Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 21 février 2022
  • Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022
  • commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 30 août 2021
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 septembre 2021
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 octobre 2021
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 20 décembre 2021
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 31 janvier 2022
  • Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 28 mars 2022
  • commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020
  • commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
  • Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
  • Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
  • Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 juin 2021
  • Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021
  • Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021
  • Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022
  • commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020
  • Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 09 novembre 2020
  • Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020
  • Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
  • Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 22 mars 2021
  • commune de Chastre, conseil communal du mardi 25 février 2020
  • commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020
  • Commune de Chastre, conseil communal du mardi 03 novembre 2020
  • Commune de Chastre, conseil communal du lundi 30 novembre 2020
  • Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 décembre 2020
  • Commune de Chastre, conseil communal du mardi 30 mars 2021
  • Commune de Chastre, conseil communal du mardi 28 septembre 2021
  • Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 mars 2022
  • commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 février 2020
  • Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020
  • Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
  • Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022
  • commune de Genappe, conseil communal du mardi 18 février 2020
  • Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 mars 2020
  • Commune de Genappe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
  • Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
  • Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 juin 2021
  • Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 août 2021
  • Commune de Genappe, conseil communal du mardi 28 septembre 2021
  • Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021
  • Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022
  • commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 18 février 2020
  • Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020
  • Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
  • Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 09 novembre 2021
  • Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021
  • Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 mars 2022
  • Commune d'Hélécine, conseil communal du jeudi 11 mars 2021
  • Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 05 mai 2021
  • Commune d'Hélécine, conseil communal du mardi 29 juin 2021
  • Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 25 août 2021
  • Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021
  • Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021
  • Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 16 mars 2022
  • Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021
  • commune d'Incourt, conseil communal du lundi 09 mars 2020
  • commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020
  • Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020
  • Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021
  • Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 13 octobre 2021
  • Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021
  • Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021
  • commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020
  • Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
  • Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021
  • Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021
  • Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021
  • Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022
  • Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022
  • commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 janvier 2020
  • commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 12 mai 2020
  • Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
  • Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021
  • Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021
  • Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 22 juin 2021
  • Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 31 août 2021
  • Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021
  • Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 21 décembre 2020
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 24 février 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 22 mars 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021
  • commune de Lasne, conseil communal du samedi 18 janvier 2020
  • Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020
  • Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021
  • Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021
  • Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021
  • commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020
  • Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020
  • Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
  • Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
  • Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021
  • Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021
  • Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021
  • commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020
  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020
  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021
  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021
  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021
  • commune de Perwez, conseil communal du jeudi 19 mars 2020
  • commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
  • Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020
  • Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021
  • Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021
  • Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 mars 2021
  • Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 24 juin 2021
  • Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021
  • Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021
  • Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022
  • commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
  • Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020
  • Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021
  • Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022
  • commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020
  • commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020
  • Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
  • Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021
  • Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021
  • Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021
  • Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022
  • Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022
  • commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 19 février 2020
  • Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
  • Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020
  • Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021
  • Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 30 mars 2022
  • commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020
  • commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 11 mai 2020
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022
  • commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020
  • commune de Walhain, conseil communal du lundi 18 mai 2020
  • Commune de Walhain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020
  • Commune de Walhain, conseil communal du lundi 29 mars 2021
  • Commune de Walhain, conseil communal du lundi 22 novembre 2021
  • Commune de Walhain, conseil communal du lundi 20 décembre 2021
  • Commune de Walhain, conseil communal du lundi 28 mars 2022
  • Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020
  • Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
  • Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 octobre 2021
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 21 décembre 2021
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 janvier 2024
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 20 février 2024
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 mars 2024
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 avril 2024
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 25 juin 2024
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du lundi 16 décembre 2024
  • Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024
  • Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024
  • Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 janvier 2025
  • 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte
  • 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...
  • 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte
  • 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...
  • sp002: 2\. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune ...
  • sp003: 3\. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et ...
  • sp010: 10\. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de ...
  • 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune
  • 12. Constitution de servitude de cour commune
  • **2022 SG 31** Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique ...
  • **2022 DVD 31** Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour ...
  • **2022 DLH 99** Cession de parties communes dans l'immeuble en copropriété 127-129, rue Castagnary (15e).
  • 5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ...
  • 13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...
  • 18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...
  • 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...
  • 18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance.
  • 6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ...
  • 6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ...
  • 3. Finances - Règlement-redevance relatif à l'occupation de box à vélo sur le territoire de la Commune de Beauvechain - ...
  • 4. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ...
  • 4. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Communication.
  • 11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours
  • 25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere"
  • 11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours
  • 25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere"
  • 1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS
  • 4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
  • 11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ...
  • 2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
  • 4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE
  • 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ...
  • 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...
  • 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ...
  • 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ...
  • 16. Convention de collaboration relative à la mise à disposition de la Commune des parkings SNCB P1 et P2.
  • 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ...
  • 10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature
  • 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ...
  • 16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance
  • 17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Modification des statuts
  • 18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ...
  • 12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo"
  • 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ...
  • 13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud
  • 11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château).
  • 13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires :
  • 15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision.
  • 10. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2017 : approbation.
  • 13. Litige opposant 15 pompiers professionnels (demandeurs) contre la commune de Braine-l'Alleud (leur ancien employeur, partie défenderesse).
  • 11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ...
  • 3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ...
  • 4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
  • 21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ...
  • 27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ...
  • 3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ...
  • 9. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 4 mai 2020) : communication.
  • 1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ...
  • 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ...
  • 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision.
  • 5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation.
  • 6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication.
  • 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
  • 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
  • 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 10 août 2021) : communication.
  • 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
  • 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
  • 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ...
  • 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
  • 13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation.
  • 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 31 décembre 2021) : communication.
  • 9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...
  • 10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...
  • 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ...
  • 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ...
  • 4. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture des parcs et plaines de jeux de la Commune -Confirmation.
  • 5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation.
  • 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
  • 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
  • 43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...
  • 52. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes -Rapport - Prise de connaissance.
  • 8. Logements IPBw - Convention cadre de partenariat entre 1TPB, la commune de Beauvechain et le CPAS de Beauvechain en matière ...
  • 1. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...
  • 20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS.
  • 6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation.
  • 5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation.
  • 10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ...
  • 14. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...
  • 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ...
  • 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ...
  • 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ...
  • 16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE
  • 13. Convention entre la Commune de Chastre et le Comité des jeunes de St-Géry -Approbation/ag
  • 10. Agent constatateur - Mutualisation de l'emploi entre les communes de WALHAIN, MONT-SAINT-GUIBERT et CHASTRE - Ratification/kp
  • 6. Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique - convention de marché conjoint entre les communes de Chastre, ...
  • 11. Communauté urbaine Namur-Capitale - Supracommunalité - Convention entre les communes partenaires/jb
  • 10. Sanctions admin)itralivei • Comenlkm dc paitcnarial cntie La commune ci La Province du
  • 3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal)
  • 6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune
  • 12. Décision – Patrimoine : Roseraie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ...
  • 14. P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte
  • 16. Décision - Mobilité - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Approbation du dossier de candidature.
  • 11. PU/16.152 - Rue Fond Delvaux - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte
  • 34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ...
  • 35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Comité de suivi du plan WaCy 2020-21
  • 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ...
  • 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ...
  • 10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000
  • 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000
  • 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ...
  • 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ...
  • 15. Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas - Mise à jour du statut pécuniaire de la commune - Approbation
  • 12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen
  • 13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte
  • 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ...
  • Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune.
  • Projet de maison de repos inter-communes et inter-CPAS PST - prise d'acte
  • Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
  • Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
  • Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...
  • Convention de gestion entre la commune et l'asbl « Parc à Mitrailles » - Modifications MARCHES PUBLICS
  • Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation
  • 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information
  • 7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation
  • 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ...
  • 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation
  • 3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature - Avis de principe favorable.
  • 15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ...
  • 1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023
  • 1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ...
  • 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...
  • 11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019 - Prise d'acte.
  • 23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...
  • 04. Administration générale - Mise à disposition de l'infrastructure informatique communale -Convention entre la commune et la ...
  • 08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ...
  • 14. Environnement - Appel à projets POLLEC 2020 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.
  • 27. Travaux publics/Mobilité - « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Candidature communale -Approbation - Commission ...
  • 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ...
  • 21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ...
  • 19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...
  • 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ...
  • 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ...
  • 08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ...
  • 28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation.
  • 29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.
  • 35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation.
  • 38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ...
  • 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ...
  • 03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de ...
  • 10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte.
  • 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ...
  • 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...
  • 14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...
  • 9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ...
  • 10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - ...
  • 2. FINANCES - Compte budgétaire, Compte de résultats et Bilan de la Commune relatifs à l’année 2020 - Adoption.
  • 15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE.
  • 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ...
  • 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ...
  • 2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de ...
  • 15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ...
  • 18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ...
  • 19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ...
  • 20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ...
  • 1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018.
  • 2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir.
  • 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...
  • 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...
  • 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...
  • 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...
  • 6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation.
  • 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ...
  • 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ...
  • 1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption.
  • 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
  • 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ...
  • 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...
  • 11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune
  • 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
  • 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
  • 22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ...
  • 3. SPW - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 » - Décision
  • 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ...
  • 3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation
  • 4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
  • 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...
  • 5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
  • 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ...
  • 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ...
  • 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision
  • 12. Bibliothèque ; Renouvellement de la convention de collaboration entre la ville de Jodoigne et la commune d'Incourt
  • 10. Direction générale ; Motion contre la dégradation des services bancaires dans les communes rurales Château Pastur Rue du ...
  • 12. Gestion de projets ; Convention de coopération publique entre la Commune de Jodoigne et l’Agence de Promotion Immobilière ...
  • 29. Direction générale ; Union des Villes et des Communes de Wallonie asbl (UVCW) - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021
  • 10. Environnement ; POLLEC 2021 - Projet supra communal de l'Intercommunale du Brabant wallon - Thermographie des communes par ...
  • 23. G.R.H. ; Information - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations ...
  • 11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation
  • (12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ...
  • 5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans
  • (2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW.
  • (3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW.
  • (4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon).
  • (5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme.
  • (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie
  • (7) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon.
  • (8) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'AG Imio.
  • (9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com.
  • (10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets
  • (11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux.
  • (13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ...
  • (2) Concertation commune /CPAS - Composition de la délégation de la commune
  • (4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon.
  • (9) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon.
  • (10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional ...
  • (12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW
  • (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers
  • (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers
  • (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers
  • (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ...
  • (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ...
  • (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ...
  • (21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267
  • 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ...
  • 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification
  • 15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information
  • 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ...
  • 9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.
  • 17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision.
  • 20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision.
  • 12. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.
  • 28. Divers - Comité de concertation commune/CPAS - Remplacement - Désignation - Décision.
  • 12. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ...
  • 21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S ...
  • 17. commune - Décision
  • 12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision.
  • 13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS.
  • 15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation.
  • 16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation.
  • 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...
  • 13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation.
  • 20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation.
  • 1. Rapport de synergie commune-CPAS - Approbation.
  • 2. Présentation du service insertion socio-professionnelle - Synergies créées entre la commune et le CPAS - Information.
  • 4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal.
  • 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ...
  • 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ...
  • 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...
  • 17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ...
  • 12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages
  • 25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale
  • 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...
  • 4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant
  • 26. Appel à projets "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020" - participation de la Ville de Nivelles - dossier de candidature
  • 1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE
  • 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ...
  • 8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021
  • 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI
  • 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ...
  • 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ...
  • 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ...
  • 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...
  • 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ...
  • 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ...
  • 7.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2019 ;
  • 1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ...
  • 8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ;
  • 1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ;
  • 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...
  • 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...
  • 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...
  • 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...
  • 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...
  • 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ;
  • 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
  • 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...
  • 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;
  • 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ...
  • 6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021
  • 1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ...
  • 3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ...
  • 6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi
  • 35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi
  • 6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi
  • 35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi
  • Monsieur Thierry BOURGEOIS exercera un droit d’interpellation concernant « Le plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge et les mesures mises en place par la commune dans ce cadre en cas d’accident nucléaire grave ou majeur survenant à la centrale de Tihange ou de Doel »
  • 23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification
  • 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...
  • 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...
  • 49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...
  • 32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ...
  • 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ...
  • 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ...
  • 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...
  • 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...
  • 17. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) : ...
  • 2. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) -Validation -1.78/ch
  • 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ...
  • 1. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) - Validation -1.78/ch
  • 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ...
  • 1. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
  • 2. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
  • 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ...
  • 4. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
  • 5. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
  • 6. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
  • 7. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
  • 8. Commune-ASBL ADL de PERWEZ - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec
  • 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ...
  • 24. Communes pilotes « Wallonie cyclable 2020 » - Dossier de candidature - Approbation - 1.811.1221/gw
  • 3. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec
  • 4. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec
  • 2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec
  • 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ...
  • 2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
  • 7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js
  • 8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw
  • 9. BRUTELE - Proposition d'achat de l'ensemble des parts de la Commune par ENODIA -Décision - 1.817/ju
  • 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ...
  • 1. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec
  • 13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du ...
  • 24. Opération « Ma Commune dit oui aux langues régionales » - Information - Candidature -Approbation- 1.85/ec
  • 25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « ...
  • 22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ...
  • 23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ...
  • 17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ...
  • 12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ...
  • 15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - ...
  • 17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs ...
  • 18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de ...
  • 16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision
  • 1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ...
  • 48. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision
  • 44. Rue du Cani à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation
  • 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ...
  • 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ...
  • 19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification
  • 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ...
  • 3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ...
  • 4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ...
  • 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation
  • 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...
  • 23. Bodycams - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr SYNERGIE COMMUNE-CPAS
  • 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW
  • 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW
  • 5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature.
  • 18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL)
  • 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...
  • 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...
  • 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...
  • 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...
  • 16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW
  • 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...
  • 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ...
  • 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ...
  • 16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation
  • 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...
  • 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...
  • 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...
  • 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.
  • 23. Communication - convention entre la Commune et la SA UNIMEDIA relative au bulletin communal: approbation.
  • 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...
  • 3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption
  • 21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive
  • 12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive
  • 8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter.
  • 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19
  • 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
  • 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...
  • 3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021.
  • 4. Appel à projets - candidature pour le programme de subvention « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Vote.
  • 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.
  • 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ...
  • 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.
  • 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.
  • 14. Cotisations à différentes associations auxquelles la Commune est affiliée pour l'exercice 2022 - Vote.
  • 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française
  • 28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.
  • 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...
  • 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...
  • 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ...
  • 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS
  • 5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize
  • Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...
  • Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...
  • Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville
  • Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19
  • "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
  • Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo
  • Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...
  • Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet
  • 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
  • 20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).
  • 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...
  • 08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ...
  • 7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
  • 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ...
  • 7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.
  • 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
  • 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
  • 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ...
  • 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ...
  • 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...
  • 02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision.
  • 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
  • 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ...
  • 08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles.
  • 4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ...
  • 16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ...
  • 17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ...
  • 19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ...
  • 20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ...
  • 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...
  • 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ...
  • 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ...
  • 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ...
  • 10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;
  • 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...
  • 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ...
  • 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ...
  • 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ...
  • 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ...
  • 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ...
  • 21ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain, la Province du Brabant wallon et l'Intercommunale du Brabant ...
  • 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ...
  • 24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;
  • 7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation ...
  • 11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à ...
  • 10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ...
  • 14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ...
  • 15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ...
  • 16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ...
  • 17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ...
  • SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021
  • SECRETARIAT : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021
  • SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie
  • TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ...
  • MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
  • 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ...
  • 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ...
  • 6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ;
  • 7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ;
  • 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ...
  • 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ...
  • 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ...
  • ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020
  • ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)
  • ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie
  • ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ...
  • 7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante.
  • 8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués.
  • 10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation.
  • 2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ...
  • 5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ...
  • 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ...
  • 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ...
  • 3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la ...
  • 24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ...
  • 3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ...
  • 3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
  • 4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
  • 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ...
  • 11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ...
  • 13. Secrétariat général - ASBL "Maison des jeunes" -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.
  • 14. Secrétariat général - Contrat de gestion entre la Commune de Waterloo et l'ASBL Waterloo Sports - Révocation.
  • 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ...
  • 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 15. Secrétariat général - ASBL Piscine Nausicaa Représentation de la Commune - Désignation de neuf délégués.
  • 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ...
  • 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ...
  • 15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement.
  • 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ...
  • 5. Energie - Centrale d'achat RenoWatt - Bâtiments audités -Rétraction de la Commune vis-à-vis de la Convention -Décision.
  • 5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...
  • 11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission ...
  • 12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.
  • 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...
  • 13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ...
  • 2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance
  • 4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ...
  • 3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune
  • 11. CC - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public "Les Cuisines ...
  • 12. CC - Traitement des sanctions administratives communales (SAC) - Convention de communication de données entre la commune ...
  • 14. CC - Convention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation
  • 17. CC - Service postal universel - Accord cadre - Marché de services - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la commune ...
  • 20. CC - Urbanisme - Matériel informatique - Mise à disposition de la commune de Woluwe-Saint-Pierre par la Région - Convention ...
  • 7. CC - COVID-19 - Conclusion d’un contrat de sous-traitance avec la Commission communautaire commune concernant l’accès à ...
  • 14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ...
  • 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
  • 16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée ...
  • 33. CC - A.S.B.L. A.R.A. - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue avec la commune ...
  • 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte
  • 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...
  • 2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
  • 3. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE ...
  • 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...
  • 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...
  • 6. CC - Contentieux - Droit des marchés publics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de ...
  • 16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire ...
  • 28. CC - Convention entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre, l'A.S.B.L. "GEMEENSCHAPSCENTRUM KONTAKT" et la S.C. "SOCIAAL ...
  • 3. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Renouvellement du permis ...
  • 11. CC - Environnement et Développement Durable - Projet 'PURE CITIES' - Convention entre la S.P.R.L. AIRSCAN et la Commune de ...
  • 3. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 28.05.2024 - Prise d’acte
  • 23. CC - C.P.A.S. - Conseil de l’Action Sociale du 24.04.2024 - Convention de collaboration entre le C.P.A.S, la Commune de ...
  • 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...
  • 3. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et Communes ...
  • 10. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de projets ...
  • Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...
  • Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...
  • 6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et ...
  • 7. Donation d'un terrain priv6 au profit de la Commune de PERWEZ - Rue de Seumay a PERWEZ - Projet d'acte - Approbation
  • 8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du ...
  • 12. Comit6 de concertation Commune/CPAS - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision -
  • 15. A.s.b.l. conseil de I'enseignement des communes et des provinces (c.E.c.p.) - Repr6sentant communal - D6signation
  • 30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale ...
  • 37. Union des villes et communes de Wallonie (u.vc.w.)- Repr6sentant communal i l'assem bl6e g6n6,rale - D6signation
  • Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ...
  • 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...
  • 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...
  • 28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à ...
  • Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville
  • "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
  • "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
  • "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
  • "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération
  • Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo
  • Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux
  • SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021
  • SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie
  • TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées
  • TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées
  • TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées
  • MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
  • MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
  • MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable
  • ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020
  • ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020
  • ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020
  • ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)
  • ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)
  • ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie
  • ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles
  • ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021

Résultats plein texte:

Réflexions sur la démocratie
547 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn/start|Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 23... mnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séanc... mnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séanc... mnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séanc
Reunions @wbr:cmnbrainelalleud:meet
39 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== Reunions ====== ===== Commune De Braine-L'Alleud ===== ==== Conseil communal ==== /* Reunions con... 0-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start|Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du... 0-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start|Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du... 0-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start|Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du
Réunions @wbr:cmnchastre:meet
37 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Breadcrumbs end */ ====== Réunions ====== ===== Commune de chastre ===== ==== Conseil communal ==== /* R... 3-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start|Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 2... 3-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start|Commune de Chastre - Conseil communal - séance du lundi 1... 2-22t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start|Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 2
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
36 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
nt son article 30 ; Considérant le souhait de la commune de placer un point d'apport volontaire (PAV) afin... ES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE (PAV)** **entre la commune de GREZ-DOICEAU et in BW** **Entre les soussignés** La Commune de Grez-Doiceau ici représentée par son Bourgmest... ., Jennifer Vanconingsloo Ci --après dénommée la Commune d'une part, **Et** in BW Association Intercomm
Annexe 01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001:anx01
35 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
==== Objet : ===== Sécurité des habitants de la commune en cas d’accident nucléaire grave ou majeur (INES 6 ou 7) Application à la commune de l’« Arrêté royal portant fixation du plan d’ur... er pour deux actions positives déjà menées par la Commune : - elle a pris une position forte et remarquabl... e cette interpellation se concrétise et que notre commune rejoigne la ville de Liège et la commune de Dison
25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp025
33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta... e en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... ====== ==== Titre complet ==... e en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboratio... cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta
13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp013
33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta... ]] ====== 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d... et ==== * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d... cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta
10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp010
33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta... ulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... ====== ... ulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administra... cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta
11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp011
33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta... ] ====== 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les... t ==== * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les... cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta
FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
26 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Walhain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start... u Programme communal de Développement rural de la Commune de Walhain ; Vu l'arrêté ministériel du 10 septe... al de Développement rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain ; Vu la délibération du Conseil commu... l'opportunité de prendre part à la gestion de la Commune, tant en qualité de porteurs de projets qu'en qua
Reunions @wbr:cmnlahulpe:meet
25 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== Reunions ====== ===== Commune de La Hulpe ===== ==== Conseil communal ==== /* Reunions consCmn be... 3-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start|Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi ... 2-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start|Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi ... 1-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start|Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mercre
Commune de Court-Saint-Etienne @wbr:cmncourtsaintetienne:meet
25 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== Commune de Court-Saint-Etienne ====== ===== Réunions publiques ===== ==== Conseil communal ==== /*... _gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start|Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séanc... _gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start|Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séanc... _gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start|Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séanc
14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp014
22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta... enariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalités d'exécution des... cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta... enariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalités d'exécution des
Reunions @wbr:cmnchaumontgistoux:meet
22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Chaumont-Gistoux]] ====== Reunions ====== ===== Commune de Chaumont-Gistoux ===== ==== Conseil communal ... 00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start|Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance d... 00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start|Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance d... 00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start|Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance d
19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp019
22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta... 9. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue":... cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Ramillies]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:sta... 9. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue":
Réunions @wbr:cmnwaterloo:meet
21 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
18 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnmontsaintguibert:meet
18 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmngenappe:meet
18 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Reunions @wbr:cmnittre:meet
18 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnjodoigne:meet
17 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Reunions @wbr:cmnbrainelechateau:meet
17 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnincourt:meet
16 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
16 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Reunions @wbr:cmnbeauvechain:meet
15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Déclaration de Politique Communale de Tubize 2024-2030 @be:wbr:cmntubize:folder:leg:2025-02-20
15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
Réunions @wbr:cmnvillerslaville:meet
15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Réunions @wbr:cmngrezdoiceau:meet
14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Reunions @wbr:cmnramillies:meet
14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045
14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
13 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
La Hulpe, conseil communal du lundi 11 février 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnwalhain:meet
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Diffusion @diffusion
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Réunions @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp009
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnrebecq:meet
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp005
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp016
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp015
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
News @news
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx010
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp017
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp002
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Walhain, conseil communal du lundi 18 mai 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Walhain, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp004
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Convention de volontariat : adoption du modèle. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp024
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp022
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp021
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp020
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp012
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnbvc:meet
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp018
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp003
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal - Motion de méfiance collective à l’égard du Collège communal et nouveau @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-04t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnprw:meet
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnrixensart:meet
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnhelecine:meet
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnperwez:meet
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020 @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp022
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnorpjauche:meet
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp149:anx003
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx001
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp009
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp008
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @wbr:cmnorp:meet
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Statut pécuniaire - Modification : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ittre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp026
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp015
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp067
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL (PST) COMMUNAL DE LA VILLE DE TUBIZE 2019-2024 @wbr:cmntubize:adm:doc:pst_2019
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
8. G.R.H. ; Modification du règlement de travail du personnel communal - Approbation par l'Autorité de Tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 mars 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 17 février 2021 @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp029
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp008
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp021
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006:anx001
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp016
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp020
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020 @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-le-château, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp021
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et Communes ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp020
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp002
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006:anx002
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 janvier 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du lundi 16 décembre 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Waterloo, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 14 février 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp001
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp028
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp022
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp046
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp022
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 février 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp039
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 18 février 2020 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp038
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp041
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Renouvellement du permis ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
(13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp019
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp014
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. CC - Convention entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre, l'A.S.B.L. "GEMEENSCHAPSCENTRUM KONTAKT" et la S.C. "SOCIAAL ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp028
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Décision – Patrimoine : Roseraie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 avril 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp037
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp020
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. CC - Contentieux - Droit des marchés publics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 25 juin 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
11. CC - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public "Les Cuisines ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
12. Gestion de projets ; Convention de coopération publique entre la Commune de Jodoigne et l’Agence de Promotion Immobilière ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp033
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Concertation commune /CPAS - Composition de la délégation de la commune @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. CC - COVID-19 - Conclusion d’un contrat de sous-traitance avec la Commission communautaire commune concernant l’accès à ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp007
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp029
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp022
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp024
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain, la Province du Brabant wallon et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp021
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp022
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp022
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp019
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 28.05.2024 - Prise d’acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
12. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp049
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Logements IPBw - Convention cadre de partenariat entre 1TPB, la commune de Beauvechain et le CPAS de Beauvechain en matière ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CC - Transparence - Rapport annuel 2023 établi par la Secrétaire communale en exécution de l'article 7 de l'ordonnance du ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. CC - Environnement et Développement Durable - Projet 'PURE CITIES' - Convention entre la S.P.R.L. AIRSCAN et la Commune de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp092
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. CC - A.S.B.L. A.R.A. - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue avec la commune ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp033
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
23. CC - C.P.A.S. - Conseil de l’Action Sociale du 24.04.2024 - Convention de collaboration entre le C.P.A.S, la Commune de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
14. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Règlement-redevance relatif à l'occupation de box à vélo sur le territoire de la Commune de Beauvechain - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp023
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp043
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp027
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp019
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 décembre 2020 @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Financement des dépenses au service extraordinaire - Pudi - reprise de l'emprunt n°4 conclu par Sportissimo @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp022
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
11. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rue de la Grotte (PIC 2019-2021) - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Chastre, conseil communal du mardi 25 février 2020 @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014:anx002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Notre Maison - Thibaut Boudart - rapport d'activité - prise d'acte @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 janvier 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109:anx013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Urbanisme - Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-00_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Perwez, conseil communal du jeudi 19 mars 2020 @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020 @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 21 février 2022 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011:anx001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Waterloo, conseil communal du lundi 30 avril 2018 @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune d'Incourt, conseil communal du lundi 09 mars 2020 @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 06 septembre 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 04 octobre 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 22 mars 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004:anx001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Villers-la-Ville, conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020 @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006:anx001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - Mise à disposition de l'infrastructure informatique communale -Convention entre la commune et la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006:anx002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007:anx001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature - Avis de principe favorable. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 31 décembre 2021) : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Bibliothèque ; Renouvellement de la convention de collaboration entre la ville de Jodoigne et la commune d'Incourt @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 10 août 2021) : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp027
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp030
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 4 mai 2020) : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Rapport de synergie commune-CPAS - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Présentation du service insertion socio-professionnelle - Synergies créées entre la commune et le CPAS - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. finances/secretariat - rapport annexe au budget communal 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp029
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Logement : État d'avancement des opérations menées dans le cadre de la stratégie communale en matière de logement, en ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp028
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp027
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp026
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Communication - convention entre la Commune et la SA UNIMEDIA relative au bulletin communal: approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp023
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp035
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp034
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp025
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. BRUTELE - Proposition d'achat de l'ensemble des parts de la Commune par ENODIA -Décision - 1.817/ju @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp030
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp039
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'un maître spécial temporaire de psychomotricité pour 8 périodes/semaine à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. FINANCES - Compte budgétaire, Compte de résultats et Bilan de la Commune relatifs à l’année 2020 - Adoption. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Convention entre la Commune de Chastre et le Comité des jeunes de St-Géry -Approbation/ag @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp052
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp051
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subside Covid aux associations - Phase 3 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp039
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) -Validation -1.78/ch @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal) @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) - Validation -1.78/ch @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Commune-ASBL ADL de PERWEZ - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp046
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp039
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp040
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp042
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp043
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp044
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp045
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention de gestion entre la commune et l'asbl « Parc à Mitrailles » - Modifications MARCHES PUBLICS @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Environnement - Appel à projets POLLEC 2020 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Zone de police - dotation 2022 - détermination @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp024
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Zone de secours - dotation 2022 - détermination @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture des parcs et plaines de jeux de la Commune -Confirmation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Rue Sablonnière - vente d'une bande de terrain communal - décision à confirmer - fixation du prix @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - approbation du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Interpellations éventuelles du Collège communal @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8ème objet : ANIMATION : Lancement d'un appel à projets pour le football à Walhain suite à l'absence de signature de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp044
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp032
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
14. Budget communal de l'exercice 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051:anx002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Lasne, conseil communal du samedi 18 janvier 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp001:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Direction générale ; Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois
Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du jeudi 29 avril 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 mars 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 avril 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
La Hulpe, conseil communal du lundi 14 janvier 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances communales - Exercice 2022 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Rapport de politique ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp134:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp160:anx003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 29 juin 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t18-30_gcmnwbrincadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Genappe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
commune de Genappe, conseil communal du mardi 18 février 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 16 mars 2022 @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp130:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp119:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Convention de collaboration relative à la mise à disposition de la Commune des parkings SNCB P1 et P2. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 12 mai 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. « STOCKELSUN » - A.S.B.L. nouvellement constituée à l’initiative de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp129:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020 @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Modification des statuts @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Service secrétariat général - INBW - Assemblée générale 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Cadre de vie - Convention adhésion Renowatt école horticole - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DU 11** Cession de la propriété lieudit Le Château à Nescus (09). @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 22 février 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DLH 43** Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 SG 31** Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DVD 31** Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DLH 56** Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp023
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 20 février 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Comit6 de concertation Commune/CPAS - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision - @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(22) Cadre de vie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DLH 40** Réitérations et modifications de garanties d'emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Finances - Règlement redevance "sacs de déchets organiques" - Exercice 2019 -Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
**2022 DLH 9** Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 29 mars 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
24. CC - A.S.B.L. VILLA FRANCOIS GAY - Exercice d'activité 2022-2023 - Documents comptables - Exécution de la convention ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
33. CC - Finances Communales - Convention de gestion de fonds collectif de retraite pour les mandataires et le personnel ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp033
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 19 février 2020 @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CC - Parking extérieur du Stockel Square - Action commerciale gratuité dans le cadre de l'utilisation du parking extérieur ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
10. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de projets ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. G.R.H. ; Prestation de serment en qualité de gardien de la paix constatateur @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 01 mars 2022 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 11 mai 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-05-11t20-30_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Service secrétariat général - Imio - Assemblées générales ordinaire 09 et 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. CC - ASBL COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp042
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
7. Donation d'un terrain priv6 au profit de la Commune de PERWEZ - Rue de Seumay a PERWEZ - Projet d'acte - Approbation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
20. CC - Urbanisme - Matériel informatique - Mise à disposition de la commune de Woluwe-Saint-Pierre par la Région - Convention ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
2. Cadre de Vie - CC 210224 - Recensement du Petit Patrimoine populaire wallon - présentation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011:anx002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011:anx003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre, conseil communal du mardi 03 novembre 2020 @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention relative à la réalisation de nouveaux logements en Région de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
17. CC - Service postal universel - Accord cadre - Marché de services - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la commune ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
12. CC - Traitement des sanctions administratives communales (SAC) - Convention de communication de données entre la commune ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Réunions @wbr:cmninccourt:meet
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réunions @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. CC - Contentieux - Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme tendant à construire une maison unifamiliale 4 façades et deux ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-le-château, conseil communal du mercredi 28 février 2018 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CC - Prévention - Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2021 - Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-le-château, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. CC - Ordonnance du 05.07.2018 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Réunions @be:wbr:cmnperwez:meet
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022 @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010:anx002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 09 avril 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 avril 2018 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 09 avril 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010:anx003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ouverture d ' une procédure disciplinaire par le Conseil communal - Décision - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Taxes et redevances communales - Exercice 2021 - Approbation - Communication - 1.713/ju @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Mesure d'écartement - Mme Dykmans - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp067
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'une directrice - Mme L. Bertrand - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Suspension préventive - Confirmation - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 10p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Suspension préventive immédiate - Ecartement sur le champ - Décision - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directrice - Emploi vacant - Fin de stage - Nomination - 1.851.11.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Démarche « Zéro déchet » - Grille de décision 2021 - Communication - 1.777.614/im @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ADL de PERWEZ ASBL - Budget 2021 - Résultat des comptes 2020 - Rapport d'activités 2020 - Présentation - Avis - 1.836.1 /rr @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Grades légaux - Statuts administratif et pécuniaire - Arrêt - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Opération « Ma Commune dit oui aux langues régionales » - Information - Candidature -Approbation- 1.85/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 1 2 périodes -Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PO de Perwez - Maître d'éducation physique - Emploi vacant - Nominatio - 2 périodes - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller -2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Maître spécial de religion Catholique - Démission - Mise à la pension - Décision -1.851.11.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Redevances communales - Exercice 2021 - Information - Communication -1.713/ju @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service Travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre - Rue de l'Etang - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement Général de Police intégré - Modifications - Approbation - 1.75/cr REPRÉSENTANTS COMMUNAUX @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Approbation du rapport annuel 2020 -1.836.1 /im @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Royal Football Club Perwez - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVID-19 -Approbation - 1.855.3/ml @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Club sportif de la Dyle - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVÏD-19 -Approbation - 1.855.3/ml @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Directeur général - Demande anticipée de départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp066
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp065
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Collège communal - Répartition des attributions - Modifications - Communication - 2.075.2/cr @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service communal de distribution des eaux - Tarification - Exercice 2021 - Fixation - Décision - 1.778.31/|'u @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Budget communal - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Décision - 2.078.51/bm @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/ju @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Budget participatif - Validation des projets - Communication - 2.073.521 .l/mvb @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision - 1.765/mvb @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Communes pilotes « Wallonie cyclable 2020 » - Dossier de candidature - Approbation - 1.811.1221/gw @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. « Démarche zéro déchet 2021 » - Candidature - Confirmation - 1.777.614/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. COVID-1 9 - Cirque STROMBOLI - Réduction de la redevance hebdomadaire - Exercice 2021 - Décision - 2.073.513.2/ju @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08 @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Comptes courants - Ouvertures - Décision - 2.073.526.41/ju @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp064
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller - 2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL "My Body and Mind" - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Présentation du thème "participation" @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Directeur général - Départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec Conseil communal du jeudi 05 octobre 2020 5/7 @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Interpellations du Collège communal. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. PO de Perwez - Institutrice maternelle - Emploi vacant - Nomination 26 périodes -Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service Travaux - Crèche Les Tiffins - Vinyle et mise en peinture - Engagements hors crédits budgétaires - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp064
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" -Remplacement de 2p d'institutrice maternelle en 2p ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. PO de Perwez - Maître de Philisophle et citoyenneté - Emploi vacant - Nomination - 12 périodes - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 12 périodes -Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 16/12/2020. Ordre du jour. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Prestation de serment de Madame Stéphanie THIBEAUX - Directrice générale - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle non ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ISBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 14 décembre 2020. Ordre du jour. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 15/12/2020. Ordre du jour. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Recrutement d'un Directeur financier à temps plein - Approbation - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Adhésion à la charte " Un service citoyen pour tous les jeunes" - Information - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. IN BW. Assemblée générale ordinaire le 16/12/2020. Ordre du jour. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ORES Assets. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 17/12/2020. Ordre du jour. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 09 décembre 2020. Ordre du jour. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Bodycams - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr SYNERGIE COMMUNE-CPAS @wbr:cmnprw:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Sedifin. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service personnel - Recrutement d'un Directeur général - Clôture du 1er appel à candidats et relance. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'un instituteur primaire 24p. à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL) @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Approbation du procès-verbal de la séance du 04/11/2020 Ramillies, le 23 novembre 2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) A.L.E. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. RCA - Plan d'entreprise - Rapport d'activités et Comptes annuels - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance du 24 février 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme S. Bragard - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Sedifin. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) A.L.E. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Octroi des subsides (subventions en numéraire) à certains groupements, associations ou sociétés pour 2020. @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Séance @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Appel à projet "POLLEC 2020" - Candidature pour l'élaboration d'un Plan pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC). @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Maison du Garde - Bail emphytéotique - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. PO de Perwez - Maitre de religion protestante - Emploi vacant - Nomination - 1 période - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - Prise d'acte @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. PO de PERWEZ - Institutrice primaire - Périodes Covid -22 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 1 0 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. PO de PERWEZ - Maître de morale - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. PO de PERWEZ - Maître de Religion catholique - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Appel à candidature POLLEC 2020 - Candidature - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan d'actions Energie et Climat - Convention des Maires - Adhésion - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Energie - InBW - Projet de thermographie aérienne - Participation financière -Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Maître spécial de Religion Catholique - Démission - 6 périodes - Décision - Prise d'acte @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Bons de commande ordinaires sans crédit budgétaire - Ratification @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 24 périodes - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 4 périodes - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Budget communal - Exercice 2020 - Vérification des justificatifs des subventions communales directes - Décision - 2.078.51 @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cadre de rentrée scolaire 2021-2022 - Approbation PERSONNEL @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Statuts des grades légaux - Retour de la Tutelle - Communication @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Approbation - Décision CENTRE SPORTIF @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Centre sportif de Perwez - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Salle de sport de Thorembals-les-Bégulnes - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-1 9 - Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51 @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et fin des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Modification de voirie MARCHAL Alan. Modification du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Modification de voirie COLLIN-GILSOUL. Modification du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°2 - Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021. @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020. @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020. @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Constitution du Pôle territorial d'intégration du Brabant wallon - Convention -Engagement ferme - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton. @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie. @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Rue du Cani à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Collecte des déchets textiles ménagers - Gestion par IA.S.B.L. TERRE - Convention -Renouvellement - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 3 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 4 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 5 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Développement Durable - Convention des Maires - Plan d'action énergie durable et climat (PAEDC) @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Divers - Ores assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 16 décembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Divers - ECETIA intercommunale S C R L - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp064
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp065
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp066
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp067
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - 2. Visa ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. budgétaires ordinaire n° 2 - Approbation. Finances communales/Sport - Subventions en nature 2021 aux diverses associations - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances communales - Exercice 2022 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances communales - Attribution des subventions 2022 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances communales - C P A S - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2022 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2022 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Ressources humaines - Adaptation du règlement de travail - Modification du règlement sur le Télétravail - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. 41, Personnel enseignant - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical du 4/05/2021 - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 20/04/2021 - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. commune - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement - Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Partenaire de l'initiative - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics/Mobilité - Fournitures - Achats de signalisation routière et petit matériel routier - Contrat-cadre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Marchés publics/Informatique - Achats matériel informatique administration - Changement du Central téléphonique de tous les ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'auteur de projet - Marché pluriannuel 2022/2025 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains cimetières - Rénovation du pont du cimetière d'Ohain - Projet ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Égouttage Petit Champ (solde) et Parvis Saint-Germain - Projet 20210096 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Commerce - Primes provinciales inhérentes à l'Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Mise à la retraite - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Ressources humaines - Régime de congés 2022 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Compte communal 2019 : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Culture - Règlement de prêt remorque festive et son contenu -Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Finances : Service extraordinaire 2020 - Achat "Christ du Quèwêt" -Marché financier - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Finances : RCA Guibertine - Libération de capital - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Motion sur la fracture numérique - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel communal - Ethias - Contrat assurance groupe de type "contributions définies" - Avenant - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fabrique d'église d'Hévillers. Budget pour l'exercice 2020 - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Compte 2020 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget de l'exercice 2020 - Arrêté de réformation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 17 janvier 2020 - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Soutien aux clubs sportifs-circulaire du G.W. du 22 avril 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 à 18h00 - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. UVCW- Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel communal - Contrat d'assurance collective incapacité de travail - Résiliation par la société Ethias - Information @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Env - Déchets - Coût-vérité budget 2021 : Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Env - Déchets - Taxe immondices 2021 : Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Approbation des nouveaux statuts de la Maison du Tourisme du Brabant Wallon @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Affaires générales : Délégation de signature pour le recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Modification budgétaire n° 2 - 2020 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Crise sanitaire 2020- "Chèques relance"- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Modification budgétaire 1/2020. Arrêté de la tutelle. Réformation de nature technique. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de MB 1/2020 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Conseil de l'Action Sociale : Démission d'une conseillère - Approbation de la désignation de son remplaçant @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Asbl Guibert sports Event - Création de l'asbl et statuts : Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 16 décembre 2020 -Information @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. ORES Assets - Assemblée générale - Jeudi 17 décembre 2020 -Approbation du point inscrit à l'ordre du jour @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ISBW- Assemblée générale - Lundi 14 décembre 2020 - Information @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 9 décembre 2020 -18h00- Information @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - mardi 15 décembre 2020 à 18h00- Information @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Asbl Guibert sports Event : Désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'Assemblée Générale - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Env - Agriculture - Bandes enherbées : règlement prime pour agriculteurs - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d"action en faveur de l'énergie durable ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Env - Energie - Plan Action Energie Durable et Climat (PAEDC) : Candidature POLLEC 2020 - Information @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Env - Eau - Erosion : Curage des Bassins d'orage - convention InBW @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Régie communale autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2019 -Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Tenue des réunions des organes communaux - Modification provisoire du lieu de réunion - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fabrique d'Eglise de Hévillers - Compte 2020 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Env-Agenda 21 Local : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances : Budget communal de l’exercice 2022 : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé exceptionnel pour cas de force majeure ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 18 octobre 2021 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Personnel communal - Statuts - Modification du Livre I : statuts administratifs - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Fabrique d'Eglise de Corbais - Compte 2020 - Approbation. Séance @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Traitement des immondices - Subside organique - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Professeur ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Prise d'acte de la démission volontaire d'un Conseiller de l'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Espaces verts - Congé sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ressources humaines - Service Nettoyage - Démission - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Espaces verts - Contrat de remplacement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ressources humaines - Secrétariat général - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Ressources humaines - Service Urbanisme - Contrat de remplacement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ressources humaines - Service Urbanisme - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction temps de travail - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Périodes de fermeture 2020 - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Monsieur Thierry BOURGEOIS exercera un droit d’interpellation concernant « Le plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge et les mesures mises en place par la commune dans ce cadre en cas d’accident nucléaire grave ou majeur survenant à la centrale de Tihange ou de Doel » @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Covid-19 - Règlement général de police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Taxe communale sur les immeubles inoccupés - Exercice 2020 - Approbation -Communication - 1,713/ju @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Rapport annuel 2019 - Approbation -1.836.1/rr @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Wallonie en poche - Convention type - Décision - Ratification - 2073.533.2/im FINANCES @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - 2.073.521.1/mvb @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1100L pour les infrastructures ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ressources humaines - Ecole de musique - Démission - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ressources en eau - Interpellation citoyenne de Monsieur Jean-Claude DENIS -1.778.31/jpf @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ressources humaines - Ecole de musique - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ORES -< Charte « ECLAIRAGE PUBLIC » - Entretien - Service Lumière - Adhésion -1.811.111.5/gw @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Motivation - Décision - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 23/04/2021 - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales et régionales - Stationnement à durée ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - chemin du Gros Tienne (partie) : zone 30 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales - rue aux Fleurs et rue Jean-Philippe : ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.16. Octroi d'un subside et d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'Association Eugène Malevé ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.15. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.14. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue aux Fleurs : Dispositif raîentisseur ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Personnel communal statutaire - Acte d'admission à la retraite au 1er juin 2021 d'un ouvrier communal ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. 2020 - Réformation Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Compte - 3. Exercice 2020 - Réformation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte - Exercice @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. 2020 - Approbation Finances communales - Règlement redevance relatif à la dispense de 5. formation en informatique et aux ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances communales - C.P.A.S. - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue du Réservoir, interdiction de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Voirie communale - rue du Mouton : organisation du ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.10. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Les Royales Fanfares d'Orp pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.15. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.13. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers avec l'Asbl Les petits Riens ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.11. Intercommunale IMIO - Approbation des points mis à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 16 décembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.10. Assemblée générale de l'Intercommunale ORES Assets du 17décembre 2020 -Approbation du point mis à l'ordre du jour ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.8. Désignation d'un délégué au sein d'ORES Assets ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.7. Désignation d'un délégué au sein de l'Intercommunale du Brabant wallon ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Election d'un nouveau membre du Conseil de l'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Ecole fondamentale ordinaire - Ecole communale de Maransart - Direction - Evaluation du directeur stagiaire ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Avis Chambre de recours - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Approbation du budget de l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.6. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Urbanisme/Patrimoine/Travaux - Demande de permis d'urbanisme de constructions groupées - Construction de 25 habitations et ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction de 8 habitations - rue de GenleauA/ieux Monument - 1e ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Patrimoine - Convention de mise à disposition d'un chalet sis sur la parcelle cadastrée 1e div., sect. B, n°311A à ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Adhésion à ia société coopérative Intercommunale « ECETIA Intercommunale » - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel enseignant - Règlement de Travail - Décision, 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Sports - 10km de Lasne - Approbation des termes de ia convention de service avec l'ACS @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Divers - Cultes - Fabrique d'église Sainte Catherine de Plancenoit - Nouvelle composition du conseil de Fabrique et Bureau ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.11. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale ORES du 17 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.9. Modification de la composition de la Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.8. Groupe d’Action Locale (GAL) Culturalité Hesbaye brabançonne - Modification des représentants communaux ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.7. Renouvellement de la convention relative à la collecte de textiles usagés avec l’asbl Terre ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Rapport d’activité 2020 de l’Opération de Développement Rural - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances communales/Culture - Règlement d'ordre intérieur de la « Bibliothèque Edgar P. Jacobs » et de la ludothèque « La ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.1. Application du droite interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - chemin n°8 de la Piedsente de Braine l'Alieud (chemin de ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Divers - Comité de concertation commune/CPAS - Remplacement - Désignation - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ATL - Règlement d'ordre intérieur (ROI) de l'EDD I et Charte de vie. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance - Budget de l'exercice 2022. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul de Waterloo - Budget de l'exercice 2022. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2022. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Energie - Centrale d'achat RenoWatt - Bâtiments audités -Rétraction de la Commune vis-à-vis de la Convention -Décision. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2020. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel - Approbation du plan formation 2021. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Secrétariat général - ASBL Piscine Nausicaa Représentation de la Commune - Désignation de neuf délégués. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat général - Contrat de gestion entre la Commune de Waterloo et l'ASBL Waterloo Sports - Révocation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Secrétariat général - ASBL "Maison des jeunes" -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
24. CC - Enseignement ordinaire francophone - Enseignement spécialisé francophone - Pôles territoriaux - Pré- convention de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
23. CC - Crèche La Colline aux Corallines - Remplacement de la chaudière - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
22. CC - Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d'adoption - Prolongation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
21. CC - Environnement et développement durable - Subside en faveur du projet citoyen "Oasis du centre" - Convention relative ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
20. CC - Environnement et développement durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
18. CC - Propriétés communales - Parc de Woluwe - Centre sportif - Exploitation de l’école de tennis - Concession - Convention ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
13. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
11. CC - Personnel communal non-enseignant - Statut administratif - Complément n° 30 (Confidentiel) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
26. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à une parcelle en faveur de la S.A. ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
10. CC - Personnel communal - Règlement de travail - Modification n° 15 - Politique téléphonie mobile et PC portable (Confidentiel) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
9. CC - Personnel communal - Règlement relatif au Télétravail - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
8. CC - Cimetière communal - Concession de sépulture - Pelouse F - Renonciation expresse, voire anticipée - Fin du "droit de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
7. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
6. CC - Conseil communal - Présentation et élection d'un nouveau suppléant du président du Conseil communal @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
5. CC - Conseil communal - Présentation, rang, élection, prestation de serment et installation d'un nouvel échevin @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
4. CC - Conseil communal - Tableau de préséance des membres du Conseil - Modification - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
3. CC - Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
25. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
27. CC - Propriétés communales - Local situé rue Louis Thys 8 - Bail commercial - Troisième renouvellement - Accord @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.11.2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
28. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
38. CC - Bibliothèque néerlandophone "De Lettertuin" - Acquisition de collections de bibliothèques - Accord-cadre - Marché de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
37. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
36. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
35. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
34. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
32. CC - Budget de l'exercice 2022 - Service ordinaire - Crédits provisoires @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
31. CC - Handicap - Attribution du solde du subside - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
30. CC - Sportcity - Conciergerie - Remplacement de la chaudière - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
29. CC - Ecole Joli-Bois - Réparation des bétons et corniches - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
2. CC - Conseil communal - Démission d'un conseiller communal et échevin - M. Raphaël van BREUGEL - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, département logopédie/Ecoles communales de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
4. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Galilée ISPG/Ecoles communales de Woluwe-Saint-Pierre - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
2. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.09.2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
14. CC - Convention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
3. Personnel - Chef de zone - Lettre de mission - Adoption @wbr:zp5268:zp5268:2017-11-14_gwbrzp5268_aff_seance:sp3
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. CC - Voirie - Machines et équipement de voirie (dumper) - Marché de fourniture - Procédure négociée sans publication ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Libre de Bruxelles Ilya Prigogine/Ecoles communales de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
10. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
32. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Mooi-Bos et Stokkel - Convention remplacements d'absences de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
23. CC - A.S.B.L. LE BUNKER - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
31. CC - Jumelages et Relations internationales - Convention européenne CSO-LA/2020/420-771 "Renforcement des compétences ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
30. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Julien - Budget de l'exercice 2022 - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
29. CC - Fabrique de l'Eglise Sainte-Alix - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
28. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame de Stockel - Budget de l'exercice 2022 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
27. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des Grâces - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
26. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2020 - Avis favorable @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
25. CC - A.S.B.L. SOLEIL DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
24. CC - A.S.B.L. LE RELAIS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
22. CC - A.S.B.L. JUMELAGES ET PARTENARIATS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
11. CC - Environnement - Subsides en faveur d'associations actives au service des ménages pour les projets environnementaux - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
21. CC - A.S.B.L. CREEMPLOI - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
20. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
18. CC - Inclusion - Handisport - Charte des solidarités - Adoption @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
17. CC - Handicap - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
16. CC - Politique de la Jeunesse - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
15. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Conception, installation et maintenance de la chaufferie en ce compris la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
14. CC - Subvention - Dispositif d'accrochage scolaire DAS - Renforcement 2020-2021- Convention de subvention avec la Région de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
13. CC - Crèches communales - Denrées alimentaires - Marché de fournitures - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
12. CC - Parc automobiles - Service Propreté - Réparation du véhicule n° 19 - Marché de service - Service urgent et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
12. Education - Enseignement artistique communal - Académie de musique - Règlement d'ordre intérieur - Modifications -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CC - Budget de l'exercice 2024 - Contribution spécifique à la Zone de Police 5343 Montgomery @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3ème objet :SECRETARIAT : Mesures prises au sein de l'Administration communale dans le cadre de la crise sanitaire due à la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 16 mars 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1er objet: SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de l'Economie - Cooptation d'un m e membre effectif à titre ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des candidatures ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle définitive du 3 au 5 et du 13 au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice primaire définitive le 12 février, du 20 au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Elections fabriciennes d'avril 2020 - Prise d'acte ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2019 -Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvlv:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Démission de Monsieur Aloïs Vermylen de sa fonction de Président du CPAS et de Conseiller de l'Action sociale - Acceptation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation de la modification du PCS, du rapport d'activité et financier. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Motion de méfiance à l'encontre d'un membre du Collège communal en la personne d'une échevine. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Groupe politique MR « Mouvement Réformateur ». Exclusion d'un membre. Prise d'acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Secrétariat général - Intercommunale "in BW "- Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Budget de l'exercice 2021. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 23 novembre 2020 Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. 1 ème objet : er SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 février 2021 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour la création d'un parking à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à la phase II du placement d'un système de contrôle d'accès sur les ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif au remplacement des fonds de court de deux terrains de tennis au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. 5 ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réparation du muret longeant le ruisseau du Hain dans la rue ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un péri- mètre d'urbanisation non-périmé ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2ème objet : FINANCES : Règlement relatif à la délivrance et à l'utilisation de chèques-entreprises en faveur de la relance ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. 10 ème objet : ENVIRONNEMENT : Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime commu- nale à l'achat d'un système ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. 9 ème objet : MOBILITE : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de jardinières de dévoiement - Conditions et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
15. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 03.10.2023 - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2023 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. SRL Mont Eole - Pacte d'actionnaires - Designation des repr6sentants communaux @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
La Directrice générale @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Décision Arrété par le Collège communal du 13 janvier 2025 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
53. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Enseignante maternelle - Emploi non-vacant - Remplacement - 26 p6riodes - du 1 ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
52. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi temporairement vacant - Remplacement - 6 p6riodes - du 1 O janvier ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
51. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi non-vacant - Remplacement - l8 p6riodes - du I O janvier 2025 au ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
50. Contrat de remplacement - Engagement d'une pu6ricultrice pour travailler i l'6cole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
49. Crade L6gal - Disponibilit6 pour raison de convenance personnelle - Prolongation - Ratification @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
48. Soci6t6 wallonne des eaux (SWDE) - Repr6sentant communal au sein du Conseil d'exploitation sERruce Huts cl-os @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
46. La Maison du conte et de la litttirature a.s.b.l. - Repr6sentant au sein de I'Assemblee g6n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Le Bourgmestre @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp064
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
45. Association chapitre Xll n Val d'Orbais o - Reprdsentants communaux i l'assembl6e 96n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
44. n Panathlon Wallonie-Bruxelles n asbl - Repr6sentant communal aux assembl6es g6n6rales - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
43. CREADIV s.a. - Repr6sentants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
42. Contrat de Rividre Dyle-Cette (CRDC)- Repr6sentant communal - D6signation - D6cision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
41. Maison de l'urbanisme du Brabant wallon - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Conseil communal du ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
40. Centre regional d'integration du Brabant wallon a.s.b.l. (C.R.|.B.W.) - Representant communal i l'assembl6e generale - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
39. Notre Maison s.c.r,l. - Representants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
38. Agence immobilidre sociale du Brabant wallon (A.l.s.B.w.) - Representant communal - Designation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
St6phanie THIBEAUX @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Jordan GODFRIAYX @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp065
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
36. op6rateur de Transport de wallonie (o.T.w.) - Repr6sentant communal i I'assem bl6e gen6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
Extraits du rAglement d'ordre int6rieur du conseil commu @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp066
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
- durant une p6riode en dehors des heures normales d'ouverture des bureaux, soit le jeudi qui pr6cdde le conseil communal entre ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp073
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Les membres du Conseil communal d6sireux que pareilles informations leur soient fournies conviennent avec le fonctionnaire ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp072
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Durant les heures normales d'ouverture de bureaux. et l'autre en dehors de ces heures. Afin d'6viter que plusieurs conseillers ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp071
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
(Le directeur g6n6ral ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, ainsi que le directeur financier ou le fonctionnaire d6sign6 par ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp070
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Article 21 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp069
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Sans pr6judice de l'article 22, pour chaque point de l'ordre du jour des reunions du conseil communal, toutes les rapportant a ce point - en ce compris le projet de d6lib6ration et la note de synthbse explicative vis6s a I'article 10 du pr6sent jour. rdgiement - sont mises a la disposition, sans d6placement, des membres du conseil. et ce, dds I'envoi de I'ordre du DJrant les heures d'ouverture des bureaux, les membres du conseil communal peuvent consulter ces pieces au secretariat commu na l. @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp068
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Article 20 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp067
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
37. Union des villes et communes de Wallonie (u.vc.w.)- Repr6sentant communal i l'assem bl6e g6n6,rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
1.. D6claration de Politique g6n6rale - L6gislature 2024-2030 - Adoption @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
13. Comit6s de n6gociation et de concertation syndicale - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
11. Repr6sentation du Conseil communal au sein des assembl6es grSn6rales (lntercommunales wallonnes, Commissions communales, ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
1O.Renouvellement de la Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Rdglement d'ordre ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
9. Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Renouvellement - DECISION @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
5. CAL Culturalit6 en Hesbaye brabangonne - Avenant i la convention - Approbation PATRIMOlNE @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
4. March6 de travaux - R6novation de I'installation de chauffage de l'6cole d'Orbais - Choix du mode de passation du march6 - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
3. Taxes et centimes additionnels - lmpot des personnes physiques et pr6compte immobilier - Exercice 2025 - Approbation - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
2. Composition politique du Conseil communal - D6clarations individuelles d'apparentement - Prise d'acte @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
SEANCE PUBLIOUE @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
15. A.s.b.l. conseil de I'enseignement des communes et des provinces (c.E.c.p.) - Repr6sentant communal - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Conformtiment aux dispositions de I'Arr6t6 du Couvernement wallon du 22 avril 2OO4 portant codification de la l6gislation ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Perwez, le 15 janvier 2025 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
14. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Repr6sentants du pouvoir organisateur - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
16. commission Locale de Developpement Rural (C.L.D.R.) - Renouvellement des membres effectifs et suppl6ants repr6sentant le ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
34. lntercommunale in BW scrl - Representants communaux i I'assemblee g6nerale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
24. Asbl u Foyer culturel de PERWEZ u - Repr6sentants communaux i l'assembl6e g6n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
33. lntercommunale sociale du Brabant wallon (|.S.B.W.) - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
32. lntercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Repr6sentants communaux i I'assemblee generale - Designation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
31. lntercommunale de mutualisation en matidre informatique et organisationnelle (lMlo) - Repr6sentants communaux i I'assembl6e ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
29. ORES Assets - Representants communaux i l'assemblee g6nerale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
28. F6'd6ration Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionne du Brabant wallon (FSEOS) - Representants communaux - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
27. La Maison du Tourisme Hesbaye brabangonne - Repr6sentants communaux - D6,signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
26. Hesbaye Brabanqonne Cal Culturalite - Repr6sentants communaux - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
25. Centre culturel du Brabant wallon - Repr6sentants communaux A I'assembl6e g6nerale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
23. Asbl n Anim'M6mes, - Repr6sentants communaux - Designation - D6cision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
17. Operation de renovation urbaine - Commission de renovation urbaine - Constitution de la Commission - Approbation - Decision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
22. Accueil Temps Libre - Commission communale d'accueil (CCA) - Renouvellement de la composition de la C.C.A. - D6signation de ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
21. Agence locale pour I'emploi (A.L.E.) - Repr6sentants communaux - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
-- Décision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
-- President du Conseil d'Administration - proposition; @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
-- Administrateurs (5) - Proposition; @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
-- Representants communaux (9) - D6signation ; @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
20. Asbl Agence de developpement local (A.D.L.)de pERWEZ @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
19. comite d'attribution des logements d'insertion (c.A.L.l.) - Repr6sentants communaux - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
18. Comite d'attribution et d'accompagnement des logements tremplin (C.A.A.L.T.) - Reprdsentants communaux - Designation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par la Fédération de Russie @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp019:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de l’ancien bâtiment de l’école de Nil-Saint-Vincent @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052:anx004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp019:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp083:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp013:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 19 mois
2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp054:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp090:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp006:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion. @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp010:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005:anx004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp122:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp003:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp125:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp123:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
9. CC - Propriétés communales - Rue Mareyde 1 - Mise à disposition temporaire et précaire des logements pour le C.P.A.S. - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
18. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
17. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - Ecole du Centre - Etudes et travaux - Assainissement du sol - Marché de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
15. CC - Convention pour Good Food II - Subvention - Avenant - Approbation - Exercices 2023 à 2025 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
14. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
13. CC - Sport - Centre sportif du Parc de Woluwe - Programme de remise en forme par la course à pieds - Marché de services - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
12. CC - Adhésion à la centrale d'achat organisée par le Service Public Fédéral Intérieur - Accord cadre - Marché public ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
11. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
10. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. STOCKELSUN - Convention régissant la mise à disposition d’électricité entre ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
8. CC - Propriétés communales - Hôtel communal - Local situé au niveau + 1 du bloc A - Remise totale temporaire sur le paiement ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
20. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Convention d’Accompagnement et de Suivi ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
7. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à deux locaux sis dans les sous-sols du ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
5. CC - Contentieux - Environnement - Installation de classe 1B Parking - Exploitation d'un centre commercial avec parking ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
4. CC - Règlement Général de Police - Modifications techniques - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
3. CC - Ordonnance de police du Conseil communal relative aux élections du Parlement européen, de la Chambre des représentants, ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 20.02.2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
16. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
15. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
21. CC - Affaires sociales - Règlement relatif aux expulsions mobilières - Modification - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
13. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Mise en place d'un ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
15. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
14. CC - A.S.B.L. VITAMOMES - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
13. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 27.03.2024 - Modification budgétaire n° 1 - Exercice 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
12. CC - Fourniture de matériels et logiciels du catalogue Fortinet, maintenance de l'existant, recours au support sur site ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
10. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - École communale de Joli-Bois - Sécurité - Remplacement des chaudières - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
8. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Engagements formels et approbation des tarifs - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
7. CC - Assurances diverses - Marché de services - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
5. CC - Voirie - Convention de gestion du matériel d'analyse de trafic sur le territoire de la Zone de Police 5343 Montgomery - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
22. CC - A.S.B.L. CITE-SERVICES - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
4. CC - Contentieux - Environnement - Vibrations et nuisances engendrées par le passage du métro sur la ligne 1 - Action en ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
2. CC - Conventions cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, secteur des sciences humaines et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 26.03.2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
27. CC - Prix des arts de Woluwe-Saint-Pierre 2024 - Règlement - Arrêt @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
26. CC - Association de fait ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
25. CC - A.S.B.L. LES STATIONS DE PLEIN AIR - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
24. CC - A.S.B.L. LE BUNKER - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
23. CC - A.S.B.L. CITE-SERVICES - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
14. CC - Egalité des chances - Spectacle "Pousser les murs" - Contrat Théâtre CREANOVA - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
12. CC - Enseignement fondamental francophone - Ecole du Centre - Participation au projet PECA - Convention - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
17. CC - Règlement-redevance relatif aux prestations directes aux secteurs privé et public - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
4. CC - Propriétés communales - Centre sportif sis avenue Salomé 2 - Convention d’occupation des infrastructures par l’A.S.B.L. ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 19.12.2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
30. CC - Interpellation - "Survol de Woluwe-Saint-Pierre" (M. Michel NAETS) (Complémentaire) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
29. CC - Interpellation - "Projet d’Aménagement de l’Avenue des Châtaigniers" (M. Michel NAETS) (Complémentaire) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
28. CC - Interpellation - "Plan mobilité Stockel" (Mme Cécile VAINSEL) (Complémentaire) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
27. CC - Interpellation - "Remplacement des arbres morts ou vandalisés dans le quartier du Chant d'Oiseau" (Mme Cathy VAESSEN) ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
25. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2023 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
6. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
21. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de permis d'environnement - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
20. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
19. CC - Budget de l'exercice 2024 - Service ordinaire - Crédits provisoires @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
18. CC - Budget de l'exercice 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
5. CC - Propriétés communales - Terrain de football et Club House situés chaussée de Stockel 376 - Appel à projet en vue ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
7. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
11. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.01.2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
10. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
9. CC - Enseignement communal - Ecole maternelle néerlandophone de Joli-Bois - Reconstruction en CLT - Marché de travaux - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
8. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'Oiseau" - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Engagements formels et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
5. CC - Propriétés communales - Centre sportif du Parc de Woluwe - Exploitation de l’espace HORECA (Bar-Restaurant) - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
4. CC - Contentieux - Urbanisme - Requête en annulation devant le Conseil d’Etat introduit par M. T'SERSTEVENS et consorts - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
3. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
8. CC - Aires de jeux ludo-sportives Orée et Declercq - Renouvellement - Engagements formels - Exercice 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
16. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
14. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Plan Particulier d'Affectation du Sol (P.P.A.S.) - Putdael - Approbation provisoire @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
13. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation provisoire @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
12. CC - Convention pour "RESSOURCES-DECHETS : Compost communal de déchets verts à grande échelle - phase 2" - Subvention - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
11. CC - Voirie - Avenue des Alézans - Réaménagement - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
10. CC - Infrastructures - Voirie - Rénovation des trottoirs de l'avenue Mostinck - Marché de travaux - Application de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
9. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'oiseau" - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
16. CC - Règlement-taxe relatif aux immeubles inachevés ou inoccupés - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
18. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - "Gastleraar" - Convention ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
24. CC - Conseil de I'Action Sociale - Election des membres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
25. CC - Motion pour le maintien de la prise en charge de I'ensemble des chômeurs par la sécurité sociale fédérale et contre ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
23. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
22. CC - Règlement-taxe relatif aux distributeurs de carburants - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
21. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025 - Fixation du ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
20. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à I'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition 2025 - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
19. CC - A.S.B.L. Associa(tion de fait CONSEIL COMMUNAL DES AINES DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
18. CC - A.S.B.L. SOLEOM DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
17. CC - A.S.B.L. PLANNING FAMILLAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
15. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
14. CC - Budget de I'exercice 2025 - Service ordinaire - Crédits provisoires @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
12. CC - Enseignement néerlandophone - Ecole de "Mooi-Bos" et "Stokkel De Halte" -Taaloffensief Nederlands" - Convention - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
13. CC - Exercice2025 - Contribution spécifique àlaZone de Police 5343 Montgomery - Arrêt @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
11. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Admission au stage dans un ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
19. CC - Interpellation - "La Flandre n’interdira pas les vols de nuit" (M. Jonathan de PATOUL) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
11. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre Scolaire Eddy MERCKX - Dispositif d'ajustement - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
18. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
17. CC - Enseignement francophone - Accueil temps libre - Projet d'accueil - Ecole du Centre, Ecole de Stockel, Ecole du Chant ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
16. CC - Environnement et développement durable - Convention relative à l'achat groupé de fruitiers 2024 - Approbation et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
15. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
14. CC - Enseignement artistique - Académie de musique de Stockel - Construction d'une nouvelle académie - Marché de travaux - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
13. CC - Convention pour le renforcement de la mise en place du Plan Action Climat en lien avec la participation et la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
12. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
10. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
21. CC - Marchés - Réforme du commerce ambulant et de l'accès à la profession - Modification du règlement relatif aux activités ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
9. CC - Propriétés communales - Wolu Sports Park - Exploitation de l’espace HORECA (Bar- Restaurant) - Nouvelle concession - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
8. CC - Installation de caméras fixes et fixes temporaires de surveillance dans des lieux ouverts - Autorisation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
7. CC - Ordonnance de Police du Conseil communal relative aux élections communales du 13.10.2024 - Adoption @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
6. CC - Ordonnance de police relative à la sécurité publique pendant la période de championnat d’Europe de football 2024 du ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
5. CC - Personnel communal non-enseignant - Statut pécuniaire - Modification n° 41 (Confidentiel) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
4. CC - Elections communales du 13.10.2024 - Jetons de présence pour les membres du bureau principal et les membres des bureaux ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 28.05.2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
20. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Création de cours - Année ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
22. CC - Politique des moins-valides - Subsides pour divers projets en faveur des personnes handicapées - Répartition des ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
9. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
37. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
8. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
7. CC - Centre Sportif Sportcity - Inversion du terrain de football et création d'un nouveau terrain de hockey - Engagements ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de I'article 234 S 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
5. CC - Sport - Subsides en faveur d'associations sporlives - Répartition des subsides - Exercice 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
1. CC - Adoption des registres des délibérations des séances du l9.l I et du 01 .12.2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
Ouverture de la séance à 20:00 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
38. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Projet pédagogique ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
36. CC - Règlement-redevance relatif aux académies francophones de Woluwe-Saint-Pierre - Modification - Prorogation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
25. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2022 - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
35. CC - Règlement général relatif aux activités foraines et ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
34. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et aux activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
32. CC - Dette communale - Avance de Trésorerie - Belfius Banque - Décision de principe @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
31. CC - Dette communale - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2023 - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
30. CC - Comptes annuels de l'exercice 2023 - Compte budgétaire, compte de résultats et bilan - Arrêt @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
29. CC - Budget de l'exercice 2023 - Modifications 3 et 4 - Ajustements des crédits de l'exercice - Clôture au 31.12.2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
28. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 05.06.2024 - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
27. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 05.06.2024 - Modification budgétaire n° 0 - Exercice 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
26. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale - Compte 2023 - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - Avenue Floréal - Mise à jour de la signalisation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Nouvelle convention pour la centrale d'achat du Service Public de Wallonie - adhésion. @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Budget 2022 - décision de l'autorité de tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - mise en sens unique d'une partie de la rue de l'Ecole. @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - Instauration de priorités de passage rue du Radoux @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Modification Budgétaire n°1/2021 - Approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Compte communal 2020 - approbation - avis de légalité 2020 - communication @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Vote d'un avenant au pacte de majorité @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Plan d'embauche et de promotion - 2022 - 2023 et 2024 - adoption. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Commission Locale de développement Rural (CLDR) - membres réputés démissionnaires - prise d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Budget 2022 - approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Centre public d'Action sociale (Cpas) - Approbation du budget de l'exercice 2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - Modification budgétaire n°2 (Exercice 2021) - Tutelle d'approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Tutelle d'approbation - Modification du règlement de travail @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - Remplacement d'un représentant communal suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission d'un membre @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Conseil Consultatif Communal des Aînés : modifications - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Département des infrastructures - Service bâtiments - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Protocole de gestion avec l'ASBL communale Val des Coccinelles - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Désaffectation partielle de la cure - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Egalité des chances - état des lieux - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Eglise protestante évangélique à Lasne - Compte 2019 - Avis - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Service D'Clic @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Wallonie-Bruxelles - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Eglise Protestante de Rixensart - Compte 2019 - Approbation avec réserves - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. IMIO - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 5 novembre 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Sentier 42 : interdiction de stationnement pour assurer le passage des véhicules de secours - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Rue de Rosières n° 70 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église Saint-Sixte - Compte 2019 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fabrique d'église Saint-Pierre - Compte 2019 - Approbation moyennant remarques - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2019 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 10 novembre 2020 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ratification de dépenses urgentes 2020. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Appel à projets - candidature pour le programme de subvention « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 25 novembre 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Département patrimoine et logement - Service de la Régie Foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Rue de la Bruyère n° 91 - création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Département Démographie-Cimetières - Allocation pour fonctions supérieures -Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Département des Sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 5 novembre 2020 -Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ordonnance de police interdisant l'accès au bois communal et au bois des Charmettes en cas de grands vents. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ratification de dépenses urgentes 2020. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision de principe @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp069
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="footer-mentions">&copy; REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp077
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="footer-text"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp076
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp075
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp074
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp073
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</li></ul> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp072
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp071
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</li> <li id="menu2_94"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp070
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</li> <li id="menu2_93"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp068
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp079
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp067
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<li id="menu2_92"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp066
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<ul id="menu2"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp065
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="menu-portail"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp064
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
&gt; <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp078
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</body> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp080
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
de 8h45 à 11h45<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</html> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp081
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
du lundi au samedi,<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
&nbsp; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<h2>Administration communale</h2> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</script> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
var domain = "rebecq.be" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
var name = "info" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<script type=text/javascript> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<p id="email_form"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
067/28.78.11<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</section> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<article id="home-content-bloc"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</article> </article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Situation de caisse au 31 mars 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Rue du Petit-Bruxelles 14 - vente d'une bande de terrain - approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Commission Communale de l'Accueil (CCA) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Habitations Sociales du Roman Païs (HSRP) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</html> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp081
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</body> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp080
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp079
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp078
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="footer-text"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp076
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. PCS3 - rapports d'activités et financier 2020 - modifications du Plan - approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Taxe sur les agences bancaires- non levée et abrogation du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion communale sur les services bancaires @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Redevance sur les permis d'environnement et permis d'implantation commerciale @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="footer-mentions">&copy; REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp077
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp075
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<p id="email_form"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
067/28.78.11<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<h2>Administration communale</h2> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</section> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<article id="home-content-bloc"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</article> </article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Situation de caisse au 31 mars 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
var name = "info" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<script type=text/javascript> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
var domain = "rebecq.be" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp074
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<ul id="menu2"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp065
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp073
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</li></ul> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp072
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp071
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</li> <li id="menu2_94"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp070
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp069
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</li> <li id="menu2_93"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp068
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp067
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<li id="menu2_92"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp066
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="menu-portail"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp064
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
&gt; <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
de 8h45 à 11h45<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
du lundi au samedi,<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
&nbsp; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</script> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.G. Démission d'une institutrice primaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03\ ENSEIGNEMENT @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Maison Tarlier. Convention d’occupation d’un bâtiment communal. ASBL Le Gal Pays des 4 Bras. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. C.P.A.S.  Budget 2020. Modification budgétaire n° 2 ordinaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Personnel communal. Recrutement. Délégation au Collège communal. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.C. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. C.P.A.S. Rapport d’activité de la Commission locale pour l’énergie 2020. Prise d’acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. C.P.A.S. Personnel. Règlement de travail. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. C.P.A.S. Personnel. Statut pécuniaire. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. C.P.A.S. Personnel. Statut administratif. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Comité de pilotage du PAEDC. Plan d’action en faveur de l’énergie durable et du climat. Remplacement d’un membre. Prise d’acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.B. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Modification de la voirie communale. Tilly. Déplacement partiel du sentier vicinal n° 35. Régularisation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.A. Ratification attribution et répartition des périodes Fla et des périodes complémentaires. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Comité de pilotage du PAEDC. Désignation d’un représentant du CPAS au sein de ce comité. Prise d’acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Actions pour le redéploiement économique et social. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Motion relative à la lutte contre les violences faites aux femmes et les violences intrafamiliales. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Marché de services. Travaux de réfection de l’Avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Missions d’étude de projet lot 1 et ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. IN BW. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 16 décembre 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. ORES Assets. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 17 décembre 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. UREBA II - Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt « crac » conclu dans le cadre du financement ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan). @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Enseignement @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1. Enseignement @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Information / Questions d'actualité @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rue du Pont Demeur @wbr:cmntub:poi:geo:rue-du-pont-demeur
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Situation Ukraine. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Synergies Ville / CPAS @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-00_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Service D'Clic @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Genval-La Bruyère - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- Section Rosières - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cotisations à différentes associations auxquelles la Commune est affiliée pour l'exercice 2022 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-05-11t20-30_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-05-11t20-30_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. C.P.A.S. Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2019. Prise d'acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rue Jean Wautrequin @wbr:cmntubize:poi:geo:rue-jean-wautrequin
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rue du Gros Chêne @wbr:cmntubize:poi:geo:rue-du-gros-chene
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rue du Canal @wbr:cmntubize:poi:geo:rue-du-canal
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rue de la Station @wbr:cmntubize:poi:geo:rue-de-la-station
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rue de la Soie @wbr:cmntubize:poi:geo:rue-de-la-soie
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
avenue des Sorbiers @wbr:cmntubize:poi:geo:avenue-des-sorbiers
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
avenue des Platanes @wbr:cmntubize:poi:geo:avenue-des-platanes
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
avenue de Scandiano @wbr:cmntubize:poi:geo:avenue-de-scandiano
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. G.R.H. ; Désignation, à titre définitif, d'un Directeur pour l'Académie de Musique dans un emploi définitivement vacant. @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 23/11/2020 au 25/11/2021, pour 13 périodes/semaine, à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. DOTATIONS COMMUNALES ORDINAIRES AUX FABRIQUES D'EGLISE -EXERCICE 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE SECOURS - EXERCICE 2020 -MODIFICATION @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE SECOURS - EXERCICE 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE POLICE - EXERCICE 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. DOTATION COMMUNALE POUR LE CPAS - EXERCICE 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. BUDGET DU CPAS POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/12/2020 au 31/01/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2020 -MODIFICATION @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de la toiture - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Remplacement du chauffage de l'école maternelle de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/qg/tg @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à l'entité pédagogique de Chastre pour 24 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Dénomination du chemin innomé situé entre la rue du Lieutenant Louis Mizzi à CORTIL et la rue du S art d'Ernage @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Agent constatateur - Mutualisation de l'emploi entre les communes de WALHAIN, MONT-SAINT-GUIBERT et CHASTRE - Ratification/kp @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. CCBW (Centre Culturel du Brabant Wallon) : contrat-programme 2022-2026 : approbation - Décision/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier 2020 - Approbation/ew/mb @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Rapport d'activités du Plan de cohésion sociale pour l'année 2020/ew/mb @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Remplacement des châssis simple vitrage de l'école de Blanmont - Approbation des conditions et du mode de passation/tg/qg @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d'église SAINTE GERTRUDE - Modification budgétaire n°l exercice 2020 -Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution d'une prime pour la promotion des modes de mobilité douce ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Octroi d'une prime aux détenteurs d'une carte ambulant - Approbation - Exercice 2021 /ew @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Octroi d'une prime de naissance - Approbation des conditions de bénéfice - Exercices 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine du 08/03/2021 au 30/06/2021 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'un véhicule de type camionnette ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Cimetières - Règlement-redevance sur les exhumations - Approbation/ns @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Appel à projets Wallonie cyclable 2020 @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Occupation de la Salle Patria : convention - Approbation/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2020- Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Règlement complémentaire de circulation routière - Section CORTIL- N O I R M O N T / E R N A G E Modification - Approbation/lg @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Remplacement des châssis de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2020- Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2020- Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes troupes de scouts 2020 - Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation/tc @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022 @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel communal - Admission d'un agent statutaire au bénéfice d'une pension de retraite - Prise d'acte - kp/yb @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie à partir du 04/10/2019 - Prise d'acte/cvm/vn @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Procédure In House IMIO - iA.Tech & iA.Docs: approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Centrale d'achats I.P.F.B.W. - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification de l'adhésion @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances communales - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Arrêt du Règlement @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Arrêt du Règlement @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. IPFBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 – Approbation du point de l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ORES – Convocation à l’assemblée générale du 17 décembre 2020 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2020 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 14 décembre 2020 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2021 – Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de services : Financement de rénovation des bâtiments préfabriqués de l'école communale de Bonlez et accompagnement ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Concession de services : réalisation, impression et distribution du bulletin trimestriel d'information de Chaumont-Gistoux ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Budget communal – Exercice 2020 – Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros – Subvention pour l’ASBL ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Budget 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Budget communal - Exercice 2020 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30/11/2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. IMIO – Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation des points de l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/10/2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité temporaire pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Avenant au Pacte de Majorité - Adoption/st @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'église SAINTE GERTRUDE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église SAINT MARTIN - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fabrique d'église SAINTE FAMILLE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fabrique d'église SAINT JEAN BAPTISTE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Marché de services: Conditions, estimation et mode de passation @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Conseil consultatif communal Climat-Energie - Changement de présidence - Décision/st @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Prestation de serment en qualité d'Echevin - Monsieur Frédéric CARDOEN/st @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Collège communal - Démission d'un membre - Prise d'acte/st @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Renouvellement des GRD - appel public à candidature/tg @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, pour 3 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Désignation d'un maître spécial de citoyenneté temporaire, pour 5 période/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 26 périodes/semaine aux entités pédagogiques de Blanmont et de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d'Eglise SAINTE GERTRUDE - Paiement de subside pour la réparation du clocher - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. POLLEC 2021 - Projet de préfinancement des audits logement - Accord/tg @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Sécurisation aux abords des écoles - Approbation des conditions et du mode de passation/lg @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Mobilité : PiWaCy - Approbation/lg @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Police - Modification d'un représentant du Conseil communal au Conseil de police- Approbation/ cvm @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Sanctions admin)itralivei • Comenlkm dc paitcnarial cntie La commune ci La Province du @wbr:cmnchastre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Mise à disposition d'un local communal - La Touline A.S.B.L - Monsieur Martin BOUHON - Demande d'occupation récurrente - ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enquête confort - Mise à jour des données cadastrales - Communication de la délibération du Collège communal du 12 mai 2020. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2019 Réformation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65 ans et plus. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Programme Communal de Développement Rural - Nouvelle ODR et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Complément. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Établissement d'une zone de protection autour de l'église Saint-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Arrêté de la Ministre du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Remplacement du système sécurité incendie - buvette du club de football. Urgence impérieuse. Approbation de l'attribution. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Finances - Acquisition et distribution de masques à la population Intervention régionale -Exercice 2020 - Prise d'acte. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2020 Communication. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Finances - Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Finances - Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2019 Réformation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plan de Propreté Local 2020 - Approbation du plan. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Propreté publique - Mise en œuvre d'un Plan Local de Propreté - Approbation du dossier - Appel à projet - Communication de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Travaux - Fourniture et pose d'une porte d'entrée au club de football de La Bruyère. Urgence impérieuse. Approbation de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes -Rapport - Prise de connaissance. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. InBW - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Situation nouvelle d'une institutrice primaire déjà désignée. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Situation nouvelle d'un instituteur primaire attributaire de charges subventionnées et non subventionnée. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Situation nouvelle d'une enseignante attributaire de différentes charges partielles. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. institutrice maternelle dans le mi-temps ouvert en extension de cadre le 24 janvier 2022 à l'implantation de Wauthier-Braine. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Institutrice maternelle dans plusieurs charges d'enseignement non vacantes. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Situation nouvelle d'un instituteur primaire déjà désigné. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Projet de parc national de Wallonie "Forêts du Brabant". Déclaration d'engagement : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. Communication de la délibération du Collège communal ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Actualisation du Plan Communal de Mobilité - Marché conjoint avec la Région wallonne pour la désignation d'un auteur de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Application mobile "Wallonie en Poche" - Convention tripartite de mise à disposition -Communication de la délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales Communication de la délibération du Collège communal du 21 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 -2022 - Communication de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics - Motion pour un soutien financier régional suite aux répercussions de la pandémie du COVID 19 sur les ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Modification du plan - Communication de la délibération du Collège communal du 14 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. PCS 2014-2019 - Rapport financier 2019 - Communication de la délibération du Collège communal du 07 avril 2020. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - Espaces verts - Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Enseignement - Plan de pilotage de notre établissement scolaire - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. COVID 19 - Communication @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Décès d'un conseiller communal - Monsieur André GYRE - Groupe B. Ensemble. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. COVID 19 - Communication. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement communal - Admission d'une institutrice primaire au bénéfice d'une pension de retraite - Prise d'acte/cvm/bc @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel communal - Allocation pour fonction supérieure - Décision/kp @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Convention de partenariat - "Le Marché de Chastre" - Approbation/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Statuts administratif et pécuniaire du personnel du CPAS - Approbation/kp @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de l'horloge - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fabrique d'église NOTRE-DAME ALERNE - Paiement de subside extraordinaire -Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Blanmont - Adaptation -Décision/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Gentinnes - Adaptation -Décision/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Commission Locale de Développement Rural - Modification de la composition -Information/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Délégation de signatures de la Directrice générale - Information/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ordonnance de police temporaire relative à la circulation routière prise en urgence -Confirmation/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal - Perte d'éligibilité d'un membre - Prise d'acte/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co-accueil Espace 2000 -Approbation/mb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Parcelle communale cadastrée Div2 - Section B - 153F - Contrat d'occupation et d'entretien - Approbation/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation /mb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Petite enfance: Règlement prime pour les accueillantes d'enfants - Exercice 2019 -Approbation des conditions de bénéfice/11 @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Jacqueline FOCROULLE @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Adoption/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. SWDE - Assemblée générale du 26 mai 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. CREADIV - Assemblée générale du 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. BRUTELE - Assemblée générale du 16 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. IMIO - Assemblée générale du 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Coronavirus - Information du Collège communal @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Informatique - Acquisition de licences Microsoft Office pour 9 ordinateurs portables des services administratifs - Urgence - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2020 - Modification ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 novembre 2020 du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Budget communal pour l'exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 9 périodes/semaine du 28 au 30 octobre 2020 en remplacement de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 12 périodes/semaine du 12 au 29 novembre 2020, ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de psychomotricité 5 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle d'un maître d'éducation physique et de psychomotricité ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Développement rural - Convention faisabilité 2020 - Construction de logements publics intergénérationnel à Hamme-Mille ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Permis unique n° 24 - L U D A P H A R SPRL - Construction d'un ensemble mixte de commerces, logements, résidence seniors, ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CPAS - Exercice 2020 - Modification budgétaire n° 2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Enseignement - Extension du Wifi dans les deux implantations communales - Urgence - Communication de la délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Convention de collaboration - Exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 24 novembre 2020 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement - Prolongation de la désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Prolongation de la désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 6 périodes le 30 novembre ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 décembre 2020 - Approbation du point porté à l'ordre du jour. Seance ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 -Approbation du point porté à l'ordre du jour. @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service Jeunesse - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2021 -Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ASBL Omnisports - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (17 périodes) : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Institutrice primaire temporaire - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Institutrice primaire définitive - Modification de ses congés à partir du 1er janvier 2022 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. OUVRIER El - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein du service Travaux : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Procédure de suspension préventive : confirmation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Nouvelle convention d'adhésion à la centrale de marchés du Service Public de Wallonie : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. TAXES - Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ORDONNANCE DE POLICE LIMITANT L'ACCÈS AUX TERRAINS MULTISPORTS COMMUNAUX - APPROBATION @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - via Fregona : limitation tonnage (10T) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - rue de l'Eglise de Sart : interdiction de stationner @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. FOURNITURE ET POSE DE CADRE CONCESSIONS - Approbation de l'attribution - art 60 du RGCC @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ETUDE STRATIGRAPHIQUE DES PEINTURES DE L'EGLISE SAINT-ETIENNE - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. DECHETS - Avenant à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de volontariat @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de collaboration : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - ROI : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Plan d'entreprise : approbation ENVIRONNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Liaison douce de la vallée de la Thyle - Modification du tracé du sentier n°103 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES ANTERIEURES URBANISME @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Médecin généraliste - Conclusion d'un contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Maitre temporaire de religion orthodoxe - Démission : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Statut pécuniaire - Modification : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. FACTURES - Factures sans bon de commande : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Compte communal 2020 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéficiaires : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Acquisition de terrains - accord de principe @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. APPROBATION PROCES-VERBAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. PROJETS PARTICIPATIFS - Liquidation de subsides : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. PATRIMOINE - Sortie de patrimoine communal : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Avenant au Pacte de majorité : adoption @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp064
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Démission des fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Reprise des fonctions suite à l’interruption de carrière ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 période – Désignation à partir 17/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp065
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp078
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Directrice - Mise à la retraite. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp080
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement ,1P dans le remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp079
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp077
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp066
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp076
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp075
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp074
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp073
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp072
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp071
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp070
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp069
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp068
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp067
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Budget 2022 du CPAS : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Budget communal – Exercice 2019 – Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 13 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 3ème trimestre 2019 - Information. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - AG - Ct - Sanctions administratives communales - Rapport 2019 - Prise de connaissance. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. JE COURS POUR MA FORME - Convention 2022 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Accord de collaboration avec la Haute École Léonard de Vinci : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE TANGISSART - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. CPAS - Douzième provisoire (Exercice 2022) : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement – Désignation à partir du 01/01/2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Enseignement - Lettre de mission pour les directions des écoles communales. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Divers @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2019 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Communication du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Affaires générales - Enseignement - Le Green Deal « Cantines Durables » - Signature le 7 février 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison". @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
générale du 2 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la Z30 rue Reine As-trid : adoption @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement complémentaire de circulation routière - Passage pour piétons rue Notre Dame ; adoption @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement entre le 19 et 67 de la rue des Ecoles : adoption @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
In BW : Assemblée générale du 16 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ISBW : Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IMIO : Assemblée générale du 9 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Académie de musique de Court-Saint-Etienne & Ottignies-Louvain-La-Neuve - Assemblée @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2020. @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Personnel enseignant - Désignations : ratifications @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier manœuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Appel à candidature POLLEC 2020 - Approbation de la candidature : ratification de la décision du Collège @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement tarif de location des salles communales et locaux scolaires : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan annuel d'entreprise - Approbation Modification des statuts - Approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CPAS - Compte (Exercice 2019) : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides 2021 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Exemptions des droits d'emplacement du marché - Avis de la tutelle : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Modification budgétaire n° 2 (Exercice 2020) - Reformation par l'autorité de tutelle : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Budget 2021 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement relatif à l'octroi d'une prime à la promotion des modes doux - Modification FINANCES @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation appel à projet Wallonie cyclable PATRIMOINE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - Rue des Maçons - Création d'une piste cyclable : approbation des conditions et mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement médical - Ratification Modification du ROI - Approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Service des travaux - Lancement d'une procédure de désignation d'un Contremaître C5 par voie de promotion : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'Eglise protestante de Wavre - Budget de l'exercice 2021 : avis CRECHE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 FABRIQUE D'EGLISE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Agent de cuisine E3 au sein de la crèche communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Modifications budgétaires n° 3 - Exercice 2020 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale (Exercice 2021) : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. PU/16.152 - Rue Fond Delvaux - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune. @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020. @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas - Mise à jour du statut pécuniaire de la commune - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget communal 2022 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2020) : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratifica-tion @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 8 juin 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1 période) : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maître temporaire de psychomotricité - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (19 périodes) et à charge PO (1 période) : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (6 périodes) : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maître temporaire de morale - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Liste de matériel à déclasser : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon ("CCBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp154
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp146
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp119
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DAE 19** Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d'activité. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp104
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DAE 17** Marché couvert des Enfants Rouges - Attribution de la délégation de service public. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp103
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DLH 32** Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DLH 55** Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DU 26** Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Enfance et Jeunesse - Plaines Communales de vacances 2022 - Dispositions générales. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Budget - Exercice 2022 - Communication de l'arrêté d'approbation du 20 janvier 2022 du Service Public de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2021 -Communication. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 3 périodes/semaine -Périodes FLA - Section maternelle - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DU 35** Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DDCT 11** Modification des statuts de la congrégation "Province de France des Franciscaines missionnaires de Marie". @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux - Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2021 -Approbation. Séance @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023 @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Document : Ordre du jour - Titres @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023 @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
14. CC - Budget de l'exercice 2024 - Contribution spécifique à la Zone de Police 5343 Montgomery @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
**2022 DLH 57** Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
**2022 DLH 39** Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
**2022 DLH 35** Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Constitution de servitude de cour commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
sp003: 3\. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
sp002: 2\. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
15. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 03.10.2023 - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2023 - Approbation @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
25. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2023 - Approbation @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
21. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de permis d'environnement - Modification @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
20. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
19. CC - Budget de l'exercice 2024 - Service ordinaire - Crédits provisoires @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
18. CC - Budget de l'exercice 2024 @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
9. Gardien de la paix - Modification de la numérotation de la rue Longue à Beauvechain - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Protocole de collaboration des zones de police de l'Ouest du Brabant wallon - Information @wbr:zp5268:2017-11-14_gwbrzp5268_aff_seance:sp16
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Comptes communaux 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remplacement d'un membre effectif. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 172 luminaires - 2022 -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - CPAS - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - Abattage de 8 peupliers, 3 sapins et intervention sur 1 chêne. Attribution du marché - Urgence impérieuse - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Logements - Acquisition d'un lave-vaisselle pour le logement rue Max Vander Linden, 13 (urgence impérieuse) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Communication. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Zone de Police "Ardennes Brabançonnes" - Information par le Chef de Corps. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Agriculture - Convention de partenariat avec I'ASBL Terres en vue - Approbation. Séance @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
5. Rapport d'activités 2016 - Communication @wbr:zp5268:2017-11-14_gwbrzp5268_aff_seance:sp5
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 30 avril 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 22 février 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnchastre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre, conseil communal du mardi 30 mars 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 22 mars 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 28 mars 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 septembre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-09-27t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 30 août 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 25 août 2021 @wbr:cmnhelecine:meet:2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine, conseil communal du mardi 29 juin 2021 @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 05 mai 2021 @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine, conseil communal du jeudi 11 mars 2021 @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 31 août 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Genappe, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 août 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 juin 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 mars 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine @wbr:cmnhele
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Orp Jauche @wbr:cmnorp
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Mont-Saint-Guibert @wbr:cmnmontsaintguibert
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Lasne @wbr:cmnlasne
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de La Hulpe @wbr:cmnlahulpe
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Jodoigne @wbr:cmnjodoigne
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Ittre @wbr:cmnittre
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Ittre @wbr:cmnitt
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Incourt @wbr:cmnincourt
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Incourt @wbr:cmninccourt
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine @wbr:cmnhel
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Ramillies @wbr:cmnramillies
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Grez-Doiceau @wbr:cmngrezdoiceau
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Genappe @wbr:cmngenappe
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Court-Saint-Etienne @wbr:cmncourtsaintetienne
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chaumont-Gistoux @wbr:cmnchaumontgistoux
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre @wbr:cmnchastre
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-Le-Château @wbr:cmnbrainelechateau
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-L'Alleud @wbr:cmnbrainelalleud
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Beauvechain @wbr:cmnbeauvechain
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre @wbr
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Perwez @wbr:cmnperwez
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Rebecq @wbr:cmnrebecq
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 20 février 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
Dépèches - Commune de Perwez - réunion du jeudi 23 janvier 2025 @be:wbr:cmnperwez:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 12 mars 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 22 mois
Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 30 janvier 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du lundi 16 décembre 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 12 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 25 juin 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 18 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 23 avril 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 20 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 26 mars 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 23 janvier 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois
Commune de Rixensart @wbr:cmnrixensart
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 19 décembre 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 19 décembre 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Dépèches - Commune d'Ittre - réunion du mardi 19 avril 2022 @wbr:cmnittre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
meet @wbr:cmnhel:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mercredi 20 décembre 2023 @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Commune de woluwe-saint-pierre @be:bru:cmnwoluwesaintpierre
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Commune de Wavre @wbr:cmnwav
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Waterloo @wbr:cmnwaterloo
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Walhain @wbr:cmnwalhain
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville @wbr:cmnvillerslaville
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Personnel - Mobilités 2017-05 et 2018-01 - Demande d'ouverture de 3 postes d'Inspecteur et de 3 Inspecteurs principaux au service intervention et d'1 poste d'Inspecteur principal Coordinateur de la Proximité et Chef du bureau judiciaire @wbr:zp5268:2017-11-14_gwbrzp5268_aff_seance:sp4
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Convention Be-Alert @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. OTP - Budget 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. RDI - Budget 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. RFI - Budget 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Balise d'investissements 2013-2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2017- Approbation @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Création d'une a.s.b.l. " Maison du Tourisme du Brabant wallon " @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Convention TEC - transport de personnes lors d'une situation d'urgence @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de Tubize, @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. I.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. I.B.W. - Assemblée générale du 20 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rapport annuel 2016 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ZP5268, conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 21 mars 2022 @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 22 novembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°l à la Concession domaniale @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Salle "Le Vieux Saintes" - Changement de bailleur - Approbation de la nouvelle convention d'occupation @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marché public - Achat d'un aspirateur de déchets urbain : Facture de la firme Glutton - Article 60 du RGCC. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Budget communal de l'exercice 2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 02 février 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 22 mars 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 24 février 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
La Hulpe, conseil communal du mardi 14 janvier 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
La Hulpe, conseil communal du lundi 27 mai 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Saillans, conseil municipal du vendredi 1 février 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 31 août 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 22 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022 @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022 @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021 @wbr:cmnramillies:meet:2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11_gwbrtubizecc_seance
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021 @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-00_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Orp-Jauche, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Intercommunale in BW: désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Décisions du Conseil de Fabrique : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Confirmation de l’attribution à titre temporaire d’une charge d’enseignement subventionnée (4/24) vacante. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une "sous- station" de réserve ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle ("iMio"). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. questions diverses (article 79 du reglementd'ordre interieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. enfance & jeunesse - coordination de l’accueilextrascolaire - rapport d’activite2020-2021 et plan d’action annuel 2021-2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil del'action sociale - demission et remplacement d'unconseiller @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. proces-verbal de la s0eance publique du 25.10.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Litige opposant 15 pompiers professionnels (demandeurs) contre la commune de Braine-l'Alleud (leur ancien employeur, partie défenderesse). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2017 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la titulaire). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge subventionnées (10/24 en tout). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Église réformée de l’Alliance (Braine-l'Alleud). Budget pour l'exercice 2022 : avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Budget pour l’exercice 2022 : décision. T.S.V.P. ! @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Institutrice primaire sous contrat A.P.E. (mi-temps) à l’implantation de Wauthier-Braine. *** @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Taxe communale sur les secondes résidences : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon ("IPFBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Intercommunale ORESAssets : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Taxe communale sur la délivrance ou la modification d'un permis d'urbanisme de constructions groupées : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Redevance communale pour les prestations techniques effectuées par les services communaux : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Taxe communale sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Institutrice primaire dans différentes charges d'enseignement (à temps plein) successives. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires : décision t.s.v.p.! @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Taxe communale sur les panneaux publicitaires : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Centimes additionnels au précompte immobilier : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Modification des attributions d'une institutrice primaire au 1er octobre 2021. * *** @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Modification des attributions d'un instituteur primaire au 1er octobre et au 18 octobre 2021. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Modification des attributions d'une institutrice primaire (pour un mi-temps) au 1er octobre et au 18 octobre 2021. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Maître spécial d’éducation physique à titre temporaire dans une charge partielle subventionnée (emploi vacant) égale à 2/24. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge vacante (temps plein) à l’implantation de Braine-le- Château. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant (charge complète) à l'implantation de Braine-le-Château. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) d'une enseignante. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Mise en disponibilité pour raison médicale d'un maître spécial de religion catholique. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Rapport annexe au budget communal 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents liés Voir aussi Signaler une erreur @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Procès-verbal de la séance publique du 26.10.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. R.F.I. - Budget 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Zone de police n° 5273 - Budget 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.09.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.09.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Budget communal pour l'exercice 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Finances - Subsides - Délégation de pouvoir au Collège communal @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Fabrique d'église du Sacré-Cœur - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Réformation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclassement d’un véhicule Peugeot, de type 807, immatricule DNH404 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. R.F.I. - Pandémie - Coronavirus Covid-19 - Remise de loyers aux locataires commerciaux et assimilés impactés par la crise @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Plan de relance - Mesure n° 36 - Commission communale mixte "Covid-19" - Création et désignation de ses membres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Détails @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-details
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. 172.282 - conseil communal - demission d'une conseillere communale - madame georgette dussen @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. 506.4:562.1 - marches publics - bibliotheque - adhesion a la centrale de marche de l'etnic de la federation wallonie-bruxelles @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Détails @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-details
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. 172.20 - questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. proces-verbal de la Séance publique du 21.12.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. 506.112 - plan d'alignement et d'emprises d'une partie de la chaussee de tubize - acquisition de l'immeuble sis n°265 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. 565 - centre culturel du brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - soutien communal - approbation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. 58:476.1 - zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. 475.1:185.3 - finances - fabrique d'eglise notre-dame du bon conseil - compte 2020 - avis favorable @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement n° 2017/PL001/NP "Lotinvest". @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement "Dubois". @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Prime communale à l'achat d'un bac à compost en 2021. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2021. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Procès-verbal de la séance publique du 28.09.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Sports - Octroi de subsides. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal 2020 - Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Zone de police n°5273 - Budget 2020 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents liés Voir aussi Signaler une erreur @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 26 - Aide financière aux clubs victimes de préjudices économiques importants @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 25 - Octroi de subsides @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 24 - Intervention dans les frais engagés pour des évènements annulés @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 23 - Octroi de subsides de fonctionnement @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 22 - Intervention dans les frais liés aux dépenses sanitaires @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 2e semestre 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Sports - Octroi de subsides @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31, propriété du C.P.A.S. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Environnement - Animaux errants - Convention "Veeweyde" 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux - Eclairage public - Remplacement du parc en vue de sa modernisation - Convention-cadre - Phase 1 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Règlement complémentaire de roulage - N27/Grand‘Route (4180) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers type E1 - Modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Académie de Musique - Attribution d'une période communale supplémentaire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Règlement de travail - Organisation du télétravail @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Divers. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale du 16.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. conseil communal - ordre de preseance - modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE AU PRECOMPTE IMMOBILIER -EXERCICE 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. PROCES-VERBAL DE LA S0EANCE PUBLIQUE DU 27.09.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLASSEMENTD’UN VEHICULE TOYOTA, DE TYPE AYGO, IMMATRICULE ARE457 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. PERSONNEL - PETITE ENFANCE - OCTROI D'UNE PRIME DE REMERCIEMENTAU PERSONNEL, SOUS FORME D'UN ECOCHEQUE, SUBVENTIONNEE PAR L'ONE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. CONSEIL COMMUNAL - ORDRE DE PRESEANCE - MODIFICATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UNE CONSEILLERECOMMUNNALE - MADAME NADINE ROGGEMANS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER COMMUNAL -MONSIEUR DOMENICO MONACHINO @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. marches publics - zone de police de braine-l'alleud n° 5273 -adhesion a la centrale de marche onva-rjv @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. finances - cultes - fabrique d'eglise sainte-aldegonde -nouveau tresorier - prise d'acte @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. finances - regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - budget 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. finances - budget communal pour l'exercice 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. environnement/finances - instauration d'une prime communale -audit logement @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-09-27t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. finances - comptes communaux 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité et sécurité" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité cyclable" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux ; Arrêtés et ordonnances du 1 janvier 2019 au 31 décembre 2019 - Confirmation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux ; Arrêtés et ordonnances du 1 janvier 2018 au 31 décembre 2018 - Confirmation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux ; F.36251 - Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue - Approbation du règlement par la Tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Urbanisme ; Cession d'une bande de terrain - Rue du Blanc Poil B 44 L à Jodoigne-Souveraine - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue du Baukion C 452B2 à Jodoigne-Souveraine - Approbation du projet d 'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Urbanisme ; Projet de SOL sur la ZACC de Zétrud-Lumay - Arrêt de la procédure @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - Avis @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Direction générale ; Informations sur la gestion de la crise du Covid-19 par la ville de Jodoigne @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 6 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 6 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Académie ; Mise en disponibilité pour cause de maladie du Directeur de l'académie @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton ruelle de Bomal - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - compte de l'exercice 2019 - Prorogation du délai de tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Cimetière ; Redevance pour les concessions dans les cimetières communaux @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Cimetière ; Redevance pour la location de caveau d'attente dans cimetières communaux @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Gestion de projets ; Régie communale autonome Plaine de la Gadale - Collège des commissaires au compte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Piscine - Réaffectation de la subvention @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie et dossier d'expropriation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. G.R.H. ; Statut administratif - modification - accès au niveau A4 attaché spécifique par voie de recrutement ; approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Direction générale ; Règlement d'ordre intérieur du conseil communal ou une modification de celui-ci - Décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Finances ; Direction financière : compte de fin de gestion au 31 mars 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint-Remy de Saint Remy-Geest - Compte de l'exercice 2019 - Réformation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint-Gabriel de Piétrain - Compte de l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Finances ; Comité Télévie de Lathuy ; octroi d'un don dans le cadre de l'opération Télévie @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Finances ; Pour information : délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. G.R.H. ; Recrutement d'une gestionnaire des dossiers d'urbanisme - ratification. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Saint-Jean-Geest @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ENERGIE - Marché Public - Province du Brabant wallon - Accord cadre - Fourniture de mazout de chauffage - Adhésion - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. SWDE - Assemblé générale ordinaire du 31 mai 2022 - Convocation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans à une institutrice primaire, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. G.R.H. ; Admission à la pension définitive. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux ; F. 33867 - Marché de Travaux - collecteur de la Gette lot 3 B - Approbation décompte final @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Direction générale ; Me DE MIDDELEER c/ Ville de Jodoigne - Faillite S.P.R.L. FSBP @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - modifications @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Environnement ; Redevance sur l'enlèvement et le traitement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F.33685 - Habitation rue de Chebais 50 - habitation du cimetière de Jodoigne centre @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Cimetière ; Réglement communal sur les funérailles et sépultures @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26p dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Saint-Remy-Geest - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 5p à charge Communale - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6p dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE instituteur primaire mi-temps - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Saint-Jean-Geest - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et licenciements @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Académie ; Académie - Mise en quarantaine pour personne dite "à risque" d'un professeur définitif de formation musicale - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp070
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. G.R.H. ; Recrutement d'un(e) assistant(e) social(e) pour renforcer l'équipe d'encadrement du service enfance - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départs à la pension @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp071
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à un maitre ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp069
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie à une institutrice Maternelle - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp068
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. G.R.H. ; Désignation d'une puéricultrice APE à l'implantation de Saint-Remy-Geest - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp067
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. G.R.H. ; Désignation d'une puéricultrice APE à l'implantation de Saint-Jean-Geest - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp066
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. G.R.H. ; Désignation d'une puéricultrice APE à l'implantation de l'Ardoisière - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp065
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp064
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. G.R.H. ; Autorisation de pratiquer une activité complémentaire et accessoire à une employée d'administration @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Direction générale ; Evaluation des grades légaux - Evaluation du Directeur général adjoint @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Accueil Temps Libre ; Changement dans la Commission Communale de l'Accueil - Listing des membres de la CCA @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F. 41926 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F. 41875 - Information : Marchés publics extraordinaires @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F. 41877 - Marché de travaux - rénovation de la cuisine de la crèche communale - Ratification d'une décision du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme ; Reprise gratuite d'une voirie - PIETRAIN - FRANCOTTE - rue Notre-Dame - section D, 536 - Approbation du Projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue Champ du Moulin - PIETRAIN - DALCQ - Approbation du Projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 7 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 7 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Académie ; Académie - Prolongation du congé de maladie d'un professeur définitif de guitare - Remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F. 41927 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Académie ; ACADEMIE - Nomination définitive d'un professeur d'art dramatique @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Académie ; ACADEMIE - Nomination définitive d'un professeur d'art dramatique @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Académie ; Académie - mi-temps pour cause de maladie professionnelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Académie ; ACADEMIE - Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Prolongation du remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. G.R.H. ; Recrutement d'un architecte en charge de la gestion des bâtiments - ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. G.R.H. ; Recrutement d'un(e) animateur(trice)/bibliothécaire B1 - ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements, licenciements et démissions @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Bibliothèque ; Règlement d'ordre intérieur du Réseau de bibliothèques et ludothèque Jodoigne- Incourt @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.41921 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F. 41925 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Direction générale ; Evaluation des grades légaux - Evaluation du Directeur général @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Finances ; asbl "SOS enfants de Mariani" - Octroi d'un don @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Sports ; Validation du rapport du Réviseur d'Entreprise sur les comptes de la RCA pour l'année 2019 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Conseiller(e) en ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Chargé(e) de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Direction générale ; In BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Direction générale ; Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Finances ; Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Finances ; Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Budget de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement ; Cout vérité des déchets budget 2021 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges Saint Gabriel de Piétrain - Budget de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances ; Fabrique d'église Notre-Dame de la Visitation de Mélin - Budget de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2020 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Acquisition de personnages de signalisation en 3D - Approbation des conditions et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Fourniture et pose de décorations estivales - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics ; Marché de Fournitures – Acquisition matériel étayage de tombes - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics ; Adhésion au marché public du SPW relatif à la fourniture de papier reprographique A4-A3 par la Ville de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement ; Plan Local de Propreté - Approbation du PLP @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Exercice 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - 2021 à 2025 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Centre de Loisirs et d'Information (CLI) - Avenant au contrat programme 2017-2021 -Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps partiel dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp059
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp058
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp057
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp056
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp055
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp054
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole . @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2021/2022 et Rapport d'Activités Annuel 2020/2021 - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. FINANCES - Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2021 - Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2022 : Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. INTERCOMMUNALES: ORES Assets - AG ordinaire le 16 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour: Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC : Assemblée générale du 16 décembre 2021 à 16.30 - Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public - Modification -Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Arrêt @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2022 -Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. FINANCES - Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. INTERCOMMUNALES – IMIO : Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2020-2021 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. FABRIQUES D'EGLISE: FE St Rémy - Budget 2021 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Enlèvement des déchets ménagers et assimilés (Sacs poubelles) - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. QUESTIONS ORALES @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. INFORMATIONS DU COLLEGE COMMUNAL @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CONSEILS CONSULTATIFS : Comité de pilotage du PAEDC - Désignation d'un représentant politique - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. BULLETIN COMMUNAL - Expression politique - Convention entre les groupes politiques représentés au Conseil communal - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. FOUR BANAL COMMUNAL - Convention de partenariat - ASBL Confrérîye dèl Târte au Crastofé - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'utilisation du four banal communal et ses annexes - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2020 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - RCA Sport'Ittre - Conventions relatives au droit d'accès - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Infrastructures sportives à Virginal - Projet III - LESUCO - Convention transactionnelle - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Motion visant à exiger d'Elia plus de transparence quant au projet "Boucle du Hainaut" et ses alternatives- Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(27) Finances : Avance de trésorerie SILH @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale de l'OTW (Ex TEC) . @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'AG Imio. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon). @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Finances - Modification budgétaire n°2/2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Service Cadre de Vie - dossier 2018-032 - maison du Garde - chaussée de Bruxelles 109 - baux - accord de principe @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (1er et 2ème trimestres) - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Affaires générales - CREASHOP PLUS - candidature retenue - pour information @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Service secrétariat général - Interpellation citoyenne. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 1 octobre 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges Saint Gabriel de Piétrain - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Gestion de projets ; Hôtel des Libertés - asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - prêt à usage à titre gratuit @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - acquisition immobilière relative à la parcelle cadastrée sous ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. G.R.H. ; Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque. @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. G.R.H. ; Modification du cadre du personnel communal ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Direction générale ; Délégation au directeur général en matière de marchés publics de l'administration communale - Budget ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges - Saint Gabriel de Piétrain - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marchés publics ; Marché de Services Extension de l'école de Piétrain - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock : Achat de matériel de construction (stabilisé, béton maigre, ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics ; Marché de Services Conception, fourniture et mise en place des plans d'évacuation des bâtiments de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Environnement ; Réseau d'éclairage public - Programme POLLEC 2020 Investissement - Approbation de l'installation d'un ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F.50233 - Raccordement en électricité de l'Hôtel des libertés - Approbation du devis 44109765 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F. 50212 - Marché de travaux - Création d'un espace de bureaux au dépôt communal - Approbation des conditions et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux ; F. 50174 - Marché de travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Patrimoine communal - Drève de l'Ardoisière - Dossier VOSSEN - approbation du projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'un gardien de la paix. @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Promesse unilatérale de vente d'une emprise en sous-sol - Division 2 Section B 137/2B (emprise 67) - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Service travaux - Extension du dépôt communal - Auteur de projet - Approbation des mode et conditions de passation du marché. @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Bpost - Bail commercial - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Cadre de vie - Mobilité - Rue François Dubois 2 - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un ... @wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation par ... @wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Budget 2021- Réformation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlah:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... @wbr:cmnlah:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Services Extérieurs - MCAE "Les P'tits Coquins" - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 5p à charge de ... @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primoarrivants 2020-2021 - Désignation d'une ... @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une puéricultrice contractuelle temps plein à ... @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2020 @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Admission à la pension de retraite - Mme D. ... @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation ... @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Fin de désignation d'une institutrice maternelle - Mme L. ... @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(33) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 14p à ... @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(23) Personnel - Mise à disposition pour convenances personnelles - M. X. X. -Approbation. @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Finances - Précompte immobilier - Centimes additionnels - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ... @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements. @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel - Crèche « Les Tiffins » Mise en disponibilité pour maladie - M. Antoine Martine - puéricultrice - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. CE201116 - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service travaux - Dépense en urgence - Fourniture et pose d'une porte en acier au Club de foot - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service travaux - Déclassement du bus communal - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cimetière - Avenant n°1 au Règlement communal du cimetière - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel - Administration - Service du personnel - Madame Decorte Linda - Pension de retraite - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Alhadeff Nathalie @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Affaires générales - Rapport administratif 2020 - Prise de connaissance. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Réaffectation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Fin de désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Vanderbeck Daniel @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Régie Communale Autonome - Caution - Augmentation - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(42) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(40) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(32) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Ajout d'un additionnel ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour exercice provisoire d'une autre ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(26) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(25) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(24) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(22) Grades légaux - REMPLACEMENT PROVISOIRE COMPTABLE SPECIAL DE LA ZONE DE SECOURS DU BW - Autorisation - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Suppression de places PMR @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. G.R.H. ; Mise à la pension prématurée définitive du Directeur de l'Académie. @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. G.R.H. ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat de matériels informatiques et logiciels de base - Approbation des conditions ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F.47984 - Service des Travaux - Eclairage Public - AGW - Remplacement luminaires - Jodoigne 2021 - 272 points - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.48014 - Marché de Fournitures - Achat de modules destinés à des classes temporaires - Approbation des conditions ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.47862 - Marché de Services - Domaine de l'ingénierie en matière de travaux de voirie, d'hydraulique, de génie ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F. 48020 - Marché de services - Ecole de Mélin - Location d'un module préfabriqué pour augmenter le volume des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F. 47779 - Marché de Fournitures - Achat d'un rouleau tandem - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux ; F. 47983 - Marché de Travaux - Rénovation de l'école communale de Jodoigne- Souveraine - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Vente d'un bien communal - Vente terrain sous SAINT-REMY-GEEST - Dossier ORES - Approbation du Projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. G.R.H. ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. G.R.H. ; Enseignement communal - Deuxième évaluation dans le cadre de la désignation d'un Directeur d'Ecole à titre stagiaire @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de tonnelles et service de réparations - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Direction générale ; Motion contre la dégradation des services bancaires dans les communes rurales Château Pastur Rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Interpellation citoyenne ; Interpellation citoyenne de Madame Chloé Pleurdeau @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Accueil Temps Libre ; Accueil Temps Libre - Présentation du nouveau programme CLE (Programme de Coordination Locale pour ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cohésion Sociale ; CCCA - Bilan de l'année 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Cohésion Sociale ; PCS3 - Validation des rapports d'activités et financiers 2020 - Modification majeure du plan avec le ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires extraordinaires n°1 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Direction générale ; ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant wallon (CRIBW) - Assemblée générale du 26 mars 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Direction générale ; Centre Culturel du Brabant wallon (CCBW) - Demande de soutien @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances ; Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs au contrôle et certification des installations ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Marchés publics ; Information - Adhésion Centrale d'achats - Marchés de services relatifs aux certifications PEB des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs aux services postaux lancés par l'Intercommunale ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Conception et aménagement d'une aire de jeux à la Maison de Village de Jauchelette ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Vente d'un bien communal - Dossier WILMOTS à DONGELBERG - Approbation du Projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice maternelle - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de bancs et tables pour les écoles communales - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Compte de l'exercice 2020 - Réformation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Cohésion Sociale ; Convention avec le Ros'eau - Avenant @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Académie ; Mise à la pension de trois professeurs de l'académie @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 12 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 7 périodes - Engagement @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 4 périodes - Mise à la pension - Engagement @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 6 périodes - Mise à la pension - Engagement @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 12 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Académie ; Mi-temps médical d'un professeur définitif de piano - Prolongation et suite du remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Académie ; Engagement pour le nouveau cours de danse contemporaine et le remplacement des périodes de danse classique @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Académie ; Changement pour la situation professionnelle d'une surveillante-éducatrice @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Académie ; Engagement d'une secrétaire pour trois heures de secrétariat @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F.49538 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Académie ; Détachements internes de professeurs pour l'année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Académie ; Périodes à charge de la Ville - Année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois non vacants - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. G.R.H. ; Désignation d'une graduée spécifique en comptabilité - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Sports ; Présentation et validation du rapport du Réviseur d'Entreprise pour l'année comptable 2020 de la RCA @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Sports ; Demande de subside du club de football de Mélin pour la transformation de l'éclairage autour de leur infrastructure @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021 II @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux ; F.49548 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F.49542 - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de lignes jaunes discontinues - Rue de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Développement économique ; Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités foraines et des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Barthélemy de Zétrud-Lumay - Budget de l'exercice 2022 - Réformation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Population - Etat-civil ; Règlement relatif au contrôle du domicile - Procédure d'inscription et de radiation d'office et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Gestion de projets ; Moulin de Zétrud-Lumay @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 2 - Projet @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Ouverture de crédit par la RCA Plaine de la Gadale pour le financement de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Direction générale ; CPAS - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Finances ; Subside au Service D'Action En Milieu Ouvert Jeun'Est ASBL - Décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Réformation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Rémy-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.49551 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Modification budgétaire n°01 de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Laurent de Dongelberg - Budget de l'exercice 2022 - Réformation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement ; Ratification des conventions avec la Province du Brabant wallon pour des aménagements cyclables sur le ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement ; POLLEC 2021 - Projet supra communal de l'Intercommunale du Brabant wallon - Thermographie des communes par ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement ; Connexion de la piste cyclable Lathuy-Jodoigne (chemin N°23) au contournement - Avenant aux travaux sur une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F.49152 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F.49487 - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue du Bois Bastinne ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.49554 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Développement économique ; Règlement redevance pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Gestion de projets ; Convention de collaboration entre le Centre Provincial d'Enseignement fondamental de Jodoigne et les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Laurent de Dongelberg - Compte de l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Direction générale ; Rapport de rémunération annuel écrit - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Jeunesse ; Bilan du Conseil communal des Enfants 2019-2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Piétrain @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Gestion de projets ; Convention de collaboration en vue de l'organisation d'une option Sport- Etude Football au CEPES de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Direction générale ; Holding Communal S.A. en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Direction générale ; Union des Villes et des Communes de Wallonie asbl (UVCW) - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Direction générale ; Opérateur de Transport de Wallonie (O.T.W.) - Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Direction générale ; Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Direction générale ; In BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Direction générale ; Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Direction générale ; Subvention de l'aviq destinée à soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Développement économique ; Courrier de la Région wallonne compensation fiscale taxe terrasse 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD - Retrait de la décision du Conseil communal ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Finances ; Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances ; Comptabilité - Procès-verbal de vérification de caisse du 4ème trimestre 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances ; Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette - Compte de l'exercice 2020 - Réformation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint-Barthélemy de Zétrud-Lumay - Compte de l'Exercice 2020 - Décision exécutoire par ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Compte de l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par dépassement du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Cohésion Sociale ; PCS3 - Convention de partenariat avec le CPAS @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Gestion de projets ; Bodycams - Zone de Police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Environnement ; Marché de travaux - Piste cyclable Lathuy - Jodoigne (contournement) - Approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021 - Décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances ; Pour information - Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation par les Autorités de tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Compte de clerc à maître et quitus - Information et prise de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges-Saint-Gabriel - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par expiration ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics ; Marché de services - Désignation d'un opérateur en vue de mettre en place et organiser un achat groupé ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics ; Marché de fournitures - Achat d'un camion porte conteneur d'occasion - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement ; Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement ; Marché de Travaux - Travaux cyclables rue Notre Dame à Piétrain - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.48777 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Réfection de la Rue ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Sports ; Régie Communale Autonome - Présentation du rapport comptabilité 2020, rapport commissaires aux comptes, prévisions ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.48761 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F.48711 - Marché de travaux - Fonds Régional d'investissement communal 2019- 2021 - Réfection de la rue des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F. 48779 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Travaux de rénovation et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - M. VANDERMOLEN - Avenue Fernand Charlot - Section G n°533B - Approbation du projet ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. G.R.H. ; Désignation d'un(e) Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements, démission et licenciement @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Van Aelst Valérie - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degey Logan- Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Rijcke Patrick - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Staut Dirk - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Boisieux Daphnée - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decoster Cécile - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Borrelli Caroline - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Bauloye Géraldine - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Blocry Julie - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degembe Armelle - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-explain
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Gloire Aline - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Vandael Anaïs - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2022 . @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Affaires générales - Enseignement - personnel enseignant - Cessation de fonctions - Segers Camille - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Denis Alice - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Lauwerier Saskia - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Cahen Aurélie - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Dree Marie - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decorte Andrew - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Affaires générales - Divers @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Affaires générales - Divers @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Affaires générales - Affouillement rue de Ways - N237 - autorisation d'ester en justice @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Energie - Plan énergie climat - Convention d'exploitation et de maintenance de bornes de recharge sur le territoire - Décision @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Agriculture- Voyage dans la région de Houffalize- Fixation du tarif @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - ASBL Salles communales de Genappe - Comptes de l’exercice 2020 et budget 2021 - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Budget 2022 - Tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Budget 2022 - Tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Budget 2022 - Tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Affaires générales - Place aux Artistes, Genappe en avant - Bilan de la saison - Prise de connaissance. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Affaires générales - Remise d'un brevet de Lauréat du Travail @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2016 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances publiques - Budget 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle moyennant réformation - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Instruction publique - Année scolaire 2019-2020 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023 @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Secretariat communal - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Secretariat communal - Divers @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Secretariat communal - Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Réformation - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Affaires générales - Enseignement - Directeur stagiaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Projet CQFD - Tutorat individuel pour les élèves en difficultés - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Affaires générales - Rapport de synthèse 2020 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Période du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Budget 2021 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Budget 2021 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3éme trimestre 2020 - Information. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Affaires générales - Organisation des réunions de commissions communales. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre Public d'Action Sociale - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Affaires générales - Cohésion sociale - Maison de l'emploi - Rapport d'activité pour l'année 2019 - Prise d'acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Mise en zone 30 km/h de Genappe-centre. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Centre culturel de Genappe - Fêtes Louis XI - Contrôle de l'utilisation du subside extraordinaire. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Affaires générales - Désignation d'un directeur d'école temporaire en remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Finances - Factures sans engagement de dépenses - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Communication du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - Patrimoine - Implantation d'une cabine à haute tension d'Ores sis rue Haute à Glabais - Approbation de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux - Marché de services - Contrat de performance énergétique - Optimisation de la performance énergétique de certains ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Energie - Rénovation du système de chauffage de l'école de Houtain-le-Val via l'installation d'unités de pompe à chaleur en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances - Fabrique d'église de Bousval - Modifications budgétaires n° 1 du budget de l'exercice 2020 - Décision de tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de travaux - Construction d'une annexe à la salle polyvalente de l'Espace 2000 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 3périodes de mission collective, 7périodes institutrice ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 05octobre 2020 dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes remplacement d’une interruption de carrière à ½ temps ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 en remplacement de 20P. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes- Désignation à partir 01 octobre 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 19 octobre 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Communication du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Energie - Appel à projet Pollec 2020 initié par le SPW : Volet 1 Coordinateur Pollec et Volet 2 Investissements Plan climat ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Marché de travaux - 1509 - Aménagement d'une aire de jeu à Ways - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Communication du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2020 - Information @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Urbanisme - Patrimoine - Modification de la voirie communale - Sentier n°36 - Chemin de la Bruyère 20 à Glabais. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Compte 2020 Fabrique d'église de Bousval- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Environnement - Règlement communal en vue de l'utilisation d'un parking vélo à contrôle d'accès. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue E. Hecq à Ways- Interdiction de stationner @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Taburiaux à Vieux- Genappe- Organisation du stationnement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue du Sablon à Bousval- Mise en circulation locale @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Transition : motion "genappe en avant". @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - 1507 - Placement de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle omnisports de Genappe - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la minorité - Prise d’acte et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux - Marché de travaux - 1504 - Réparations des murs des cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances - ASBL Salles communales de Genappe – Comptes de l’exercice 2019 et budget 2020 – Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Budget communal – Exercice 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 30 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat communal - C.P.A.S. – Budget 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) – Convocation à l' Assemblée générale du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) – Convocation à l’assemblée générale du 14 décembre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO – Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 – Ordre du jour. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 9 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la majorité - Prise d’acte et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Secrétariat communal - Modification du tableau de préséance des Conseillers communaux. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 19 octobre 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Accessibilité du Ravel aux chevaux dans le tronçon compris entre ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. -Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Rue Emile Vandevandel à Genappe - Ecole St Jean - Interdiction de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Affaires générales - Coordination de l’accueil temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Renouvellement du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid -Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc041
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions au 01/09/2021 - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Environnement : règlement complémentaire de circulation - parking de la rue de Charleroi - mise en zone bleue 60 minutes @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Secrétariat communal - C.P.A.S - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - PU 874.1-21.037- Aménagement de la voirie Chemin de la Waronche et modification de l'implantation du parking ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-explain
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Pocès-verbal de la séance du 1er juin 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Bibliothèque - Centre de Lecture publique de Genappe - Approbation du rapport d’activités annuel 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Vente à la SPGE d'une emprise en sous-sol sise à Bousval rue de Wavre cadastrée ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Urbanisme - PERMIS D'URBANISME : 874.1-21.041 - Objet : Construction d'une habitation unifamiliale et modification à la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de fournitures - 1578 - Achat d'une mini-pelle compacte - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Secrétariat communal - Rapport de rémunération. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Affaires générales - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp053
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes. école communale de Houtain-le-Val - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp050
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp049
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes vacantes - Désignation à partir du 1 octobre 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 12périodes de reliquat - 12 périodes P1/P2- Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Affaires générales - Enseignement - Maître psychomotricité - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval, Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 13 octobre 2020). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Plan de relance d'urgence pour le secteur de l'Horeca -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t18-30_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Budget 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t18-30_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2021. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Secrétariat - Maison du tourisme du Brabant wallon - Convention chasse aux trésors Totemus - Pour accord. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de partenariat pour le ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de cession d'exploitation ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Convention de partenariat avec la ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Administration générale - ISBW - Représentant communal - Remplacement -Désignation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources humaines' - Proposition de résolution. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Energie - Adhésion à ia Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais- Elections - Prise d'acte @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020 @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément) @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Elections - Prise d'acte @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites pour convenances personnelles. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ». @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption complète de la carrière professionnelle. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître en psychomotricité à titre définitif dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître de religion islamique à titre définitif dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. DIVERS ET QUESTIONS. @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre Incourt - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 1er trimestre 2021 - Prise de connaissance. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Modification budgétaire n°l 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - PCDR - Construction de la maison rurale polyvalente à Opprebais -Approbation du projet définitif @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître en psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. CULTES - Fabrique d'Eglise St-Martin à Opheylissem - Comptes 2021 - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Administration générale - IPFBW - Convocation à l'Assemblée générale - 8 juin 2021 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Administration générale - ETHIAS - Convocation à l'Assemblée générale annuelle ordinaire - 30 juin 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Administration générale - BRUTELE - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 15 juin 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Administration générale - A.I.E.G - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 9 juin 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Administration générale - U.V.C.W. - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 3 juin 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Pierre Incourt - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2022 -Approbation moyennant modifications. @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision. @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis. @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2020 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Compte 2019 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance, @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel communal - Démission des fonctions d'un agent administratif - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel communal - Démission de fonction d'un ouvrier APE- Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. INFORMATIQUE - Appel à projets 2021 Accords Tax on pylons. @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. DEVELOPPEMENT RURAL - Rapport annuel 2021 - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
000. Droit d'interpellation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Administration générale - Convention de prêt des grands formats de l'exposition « De la terre à la pluie » de Christian ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Administration générale - Bibliothèque - Collections thématiques d'appoint - Convention de prêt -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Administration générale - Commerce équitable - Solidarité Nord-Sud - Adhésion. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Chèque consommation -- Personnel communal et du CPAS -Règlement d'attribution - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Administration générale - Remplacement d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Administration générale - Démission d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 10 novembre 2020). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Cultes - Octroi d'une indemnité de logement - Quote-part communale — Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Cimetières communaux - Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Affaires sociales - Prime de naissance ou d'adoption - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Travaux publics (TP2019/084) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Aménagement d'une maison rurale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Personnel - Demande de prolongation de carrière - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp036
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire — Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC 19-21/02 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Travaux publics/Mobilité - « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Candidature communale -Approbation - Commission ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Travaux publics (TP2020/122) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection d'un tronçon de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Travaux publics (TP2020/119) Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Travaux publics (TP2020/108) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une nacelle ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - projet d'acte de Bail Emphytéotique pour cause d'utilité ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » - Budget 2020 - Modification budgétaire n° 1 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. MARCHES PUBLICS - Création d’une maison de village - LOT 1 (Aménagement de salles et construction d’annexes, chauffage, ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2021. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. DIVERS ET QUESTIONS. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. DEVELOPPEMENT RURAL - Règlement d'ordre intérieur de la Commission Locale de Développement Rural - Adoption. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église d’Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation . @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnhelecine:meet:2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. DIVERS ET QUESTIONS. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. REPAS SCOLAIRES - Fixation des prix unitaires pour les repas en maternelle et en primaire, pour l’année scolaire 2021-2022. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement d’Ordre Intérieur 2021-2022 - Adoption. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. DIVERS ET QUESTIONS. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022). @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PATRIMOINE - Accord de principe sur la vente de l'ancien presbytère situé rue du Centre 3 à Linsmeau. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. DROIT D'INTERPELLATION DES CITOYENS - Interpellation du Collège communal par M. Laurent VERBEIREN, rue Sainte-Anne 15. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. DIVERS ET QUESTIONS. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mai 2021. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. DIVERS ET QUESTIONS. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. MARCHES PUBLICS - Aménagement d’une piste cyclable/piétonne au sentier n°43 dit « Derrière les Cortils » - Fixation du mode ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CIMETIERES COMMUNAUX - Règlement sur les funérailles et sépultures - Adoption. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. VOIRIE COMMUNALE - Aménagement du sentier communal n°53 - Demande de modification et de déplacement d’une partie du sentier ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. MARCHES PUBLICS - Aménagement des abords de l’église Saint-Sulpice - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. POLICE ADMINISTRATIVE - Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. RGPD - Utilisation de bodycams par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. RGPD - Utilisation de drones par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. CULTURE - Centre culturel du Brabant wallon (CCBW) ASBL - Soutien au Contrat-programme 2022-2026 - Décision. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. DEVELOPPEMENT RURAL - Création d’une maison de village - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. FINANCES - Modification n°1 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. FINANCES - Rééchelonnement d'emprunts permettant un aplanissement des remboursements sur le long terme - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. DIVERS ET QUESTIONS. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki